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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.
Cote
3074 W 52
 Date
1999-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...
2

Procès-verbaux comité d'établissement.
Cote
3074 W 38
 Date
2000-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès-verbaux comité d'établissement.
3

Rapports annuels.
Cote
3074 W 4
 Date
2006-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Rapports annuels.
4

Enquêtes accidents du travail.
Cote
3074 W 82
 Date
2000-2010
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Enquêtes accidents du travail.
5

Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise, dérogation durée hebdomadaire du travail, périodicité vérifications installations électriques, convention cessation d'activité, convention de coopération, dossier intérimaire, procès verbaux élections comité d'entreprise.
Cote
3074 W 65
 Date
1984-2011
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise,...
6

Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, courriers conflit, règlement intérieur.
Cote
3074 W 21
 Date
1983-2011
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions...