Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 8
  • 5
Lieux
  • 13
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Attributions : listes chronologiques, correspondance. - Affaires foncières (1924-1941), électrification (1925-1950), caves, silos et sociétés coopératives (1927-1949), alimentation en eau (1933-1949), matériel et aménagement agricole (1940-1945).
Cote
7 M 559
 Date
1924-1950
 Lieu
Ardèche (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Génie rural

  • Génie rural.
  • Subventions accordées aux communes et aux syndicats.
  • Attributions : listes chronologiques, correspondance....
2

Annulations
Cote
7 M 560
 Date
1931-1948
 Lieu
Ardèche (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Génie rural

  • Génie rural.
  • Subventions accordées aux communes et aux syndicats.
  • Annulations
3

Iles du Rhône des communes de Saint-Montant et Bourg-Saint-Andéol. - Réunion à Donzère, Montélimar, Pierrelatte.
Cote
1 M 824
 Date
1845-1867
 Lieu
Saint-Montant (Ardèche, France), Bourg-Saint-Andéol (Ardèche, France), Donzère (Drôme, France), Montélimar (Drôme, France), Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Circonscriptions territoriales et administratives.
  • Départements.
  • Délimitations avec les départements limitrophes.
  • Ardèche.
  • Iles du Rhône des communes de Saint-Montant et Bourg-Saint-Andéol....
4

Communes d'Ancône, Étoile, Pierrelatte. - Fixation des limites.
Cote
1 M 823
 Date
1804-1808
 Lieu
Étoile-sur-Rhône (Drôme, France), Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Circonscriptions territoriales et administratives.
  • Départements.
  • Délimitations avec les départements limitrophes.
  • Ardèche.
  • Communes d'Ancône, Étoile, Pierrelatte. - Fixation...
5

Casiers judiciaires des condamnés, dossiers des arrestations, perquisitions et saisies des marchandises volées, vols et tentatives de vols dans les gares commis entre juin et septembre 1872.
Cote
2 U 676
 Date- Lieu
Drôme (France ; département), Ardèche (France ; département), Portes-lès-Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Vols de marchandises (notamment dans des gares), association...
  • Casiers judiciaires des condamnés, dossiers des arrestations,...
6
Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel de Madame Nivon.

1 media

Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel de Madame Nivon.
Cote
143 Fi 3
 Date
vers 1890
 Lieu
Ardèche (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 143 Fi - Fonds Nivon

  • Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel...
7

Photographies de Joseph Henry Caillat, accusé de vols, portraits plan buste, avec et sans chapeau, photographe J.L. Perrot " Aux armes de Chambéry", noir et blanc.
Cote
2 U 691/1-2
 Date- Lieu
Drôme (France ; département), Ardèche (France ; département), Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Vol de marchandises dans une gare, association de malfaiteurs...
  • Photographies de Joseph Henry Caillat, accusé de vols,...
8

Île de Bades des Broteaux. - Contestation de propriété entre la commune de La Roche-de-Glun et un propriétaire de Mauves.
Cote
1 M 826
 Date
an X-an XIV
 Lieu
La Roche-de-Glun (Drôme, France), Mauves (Ardèche, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Circonscriptions territoriales et administratives.
  • Départements.
  • Délimitations avec les départements limitrophes.
  • Ardèche.
  • Île de Bades des Broteaux. - Contestation de propriété...
9

Affaires foncières, alimentation en eau, électrification (contient aussi des demandes de paiement par virement bancaire, 1935-1943, s.d.).
Cote
7 M 562
 Date
1934-1943
 Lieu
Ardèche (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Génie rural

  • Génie rural.
  • Subventions accordées aux communes et aux syndicats.
  • Cahiers d'enregistrement chronologiques des paiements.
  • Affaires foncières, alimentation en eau, électrification...
10

Affaires foncières, alimentation en eau.
Cote
7 M 561
 Date
1921-1936
 Lieu
Ardèche (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Génie rural

  • Génie rural.
  • Subventions accordées aux communes et aux syndicats.
  • Cahiers d'enregistrement chronologiques des paiements.
  • Affaires foncières, alimentation en eau.
11

Section des Pierrelles. - Réunion à Mauves.
Cote
1 M 825
 Date
1935-1938
 Lieu
Mauves (Ardèche, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Circonscriptions territoriales et administratives.
  • Départements.
  • Délimitations avec les départements limitrophes.
  • Ardèche.
  • Section des Pierrelles. - Réunion à Mauves.
12

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).
Cote
7 M 219
 Date
an IX-1816
 Lieu
Rambouillet (Seine-et-Oise, France), Perpignan (Pyrénées-Orientales, France), Arles (Bouches-du-Rhône, France), Ardèche (France ; département), Indre-et-Loire (France ; département), Vaucluse (France ; département), Bayonne (Pyrénées Atlantiques, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Animaux et production animale.
  • Bétail.
  • Espèce ovine.
  • Amélioration des bêtes à laine.
  • Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale...
13

Recel et vente des marchandises volées, vols commis entre décembre 1872 et janvier 1873, état des marchandises volées ayant passé par Tain, Portes ou Romans en 1872, dossiers des inculpés bénéficiant d'un non-lieu, signalements des inculpés, formalités, correspondance, lettres et renseignements, pièces d'assises et de pourvoi.
Cote
2 U 677
 Date- Lieu
Drôme (France ; département), Ardèche (France ; département), Portes-lès-Valence (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Tain-l'Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Vols de marchandises (notamment dans des gares), association...
  • Recel et vente des marchandises volées, vols commis...