Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 8
  • 5
Lieux
  • 13
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

1

Attributions : listes chronologiques, correspondance. - Affaires foncières (1924-1941), électrification (1925-1950), caves, silos et sociétés coopératives (1927-1949), alimentation en eau (1933-1949), matériel et aménagement agricole (1940-1945).

Date

1924-1950

Cote

7 M 559

2

Annulations

Date

1931-1948

Cote

7 M 560

3

Iles du Rhône des communes de Saint-Montant et Bourg-Saint-Andéol. - Réunion à Donzère, Montélimar, Pierrelatte.

Date

1845-1867

Cote

1 M 824

4

Communes d'Ancône, Étoile, Pierrelatte. - Fixation des limites.

Date

1804-1808

Cote

1 M 823

5

Casiers judiciaires des condamnés, dossiers des arrestations, perquisitions et saisies des marchandises volées, vols et tentatives de vols dans les gares commis entre juin et septembre 1872.

Date

-

Cote

2 U 676

6
Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel de Madame Nivon.

1 media

Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel de Madame Nivon.

Date

vers 1890

Cote

143 Fi 3

7

Photographies de Joseph Henry Caillat, accusé de vols, portraits plan buste, avec et sans chapeau, photographe J.L. Perrot " Aux armes de Chambéry", noir et blanc.

Date

-

Cote

2 U 691/1-2

8

Île de Bades des Broteaux. - Contestation de propriété entre la commune de La Roche-de-Glun et un propriétaire de Mauves.

Date

an X-an XIV

Cote

1 M 826

9

Affaires foncières, alimentation en eau, électrification (contient aussi des demandes de paiement par virement bancaire, 1935-1943, s.d.).

Date

1934-1943

Cote

7 M 562

10

Affaires foncières, alimentation en eau.

Date

1921-1936

Cote

7 M 561

11

Section des Pierrelles. - Réunion à Mauves.

Date

1935-1938

Cote

1 M 825

12

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

Date

an IX-1816

Cote

7 M 219

13

Recel et vente des marchandises volées, vols commis entre décembre 1872 et janvier 1873, état des marchandises volées ayant passé par Tain, Portes ou Romans en 1872, dossiers des inculpés bénéficiant d'un non-lieu, signalements des inculpés, formalités, correspondance, lettres et renseignements, pièces d'assises et de pourvoi.

Date

-

Cote

2 U 677