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Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

Île de Bades des Broteaux. - Contestation de propriété entre la commune de La Roche-de-Glun et un propriétaire de Mauves.

Communes d'Ancône, Étoile, Pierrelatte. - Fixation des limites.

Iles du Rhône des communes de Saint-Montant et Bourg-Saint-Andéol. - Réunion à Donzère, Montélimar, Pierrelatte.

Casiers judiciaires des condamnés, dossiers des arrestations, perquisitions et saisies des marchandises volées, vols et tentatives de vols dans les gares commis entre juin et septembre 1872.

Recel et vente des marchandises volées, vols commis entre décembre 1872 et janvier 1873, état des marchandises volées ayant passé par Tain, Portes ou Romans en 1872, dossiers des inculpés bénéficiant d'un non-lieu, signalements des inculpés, formalités, correspondance, lettres et renseignements, pièces d'assises et de pourvoi.

Photographies de Joseph Henry Caillat, accusé de vols, portraits plan buste, avec et sans chapeau, photographe J.L. Perrot " Aux armes de Chambéry", noir et blanc.

Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel de Madame Nivon.

Affaires foncières, alimentation en eau.

Attributions : listes chronologiques, correspondance. - Affaires foncières (1924-1941), électrification (1925-1950), caves, silos et sociétés coopératives (1927-1949), alimentation en eau (1933-1949), matériel et aménagement agricole (1940-1945).

Annulations

Affaires foncières, alimentation en eau, électrification (contient aussi des demandes de paiement par virement bancaire, 1935-1943, s.d.).

Section des Pierrelles. - Réunion à Mauves.

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23 septembre 1800

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale de Rambouillet (Seine et Oise), résultats des ventes : comptes-rendus (an IX-an XII) ; avis de ventes : affiche, correspondance (an XIII-1809). Bergeries nationales de Perpignan (Pyrénées-Orientales) et d'Arles (Bouches-du-Rhône), avis de ventes : affiches, circulaires, correspondance (an IX-1816). Ventes de béliers par des particuliers en Ardèche, Indre-et-Loire, Vaucluse : avis (affiches), notes, correspondance (an XIII-1812). Vente de laines d'Espagne à Bayonne : correspondance, règlement, avis (affiches) (1809-1810). Laines pour confection de draps et de tricots pour les troupes, demande de renseignements sur les prix : correspondance (1808).

Date

an IX-1816

Cote

7 M 219

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Productions agricoles.
  • Animaux et production animale.
  • Bétail.
  • Espèce ovine.
  • Amélioration des bêtes à laine.
  • Ventes de béliers mérinos et de laine. - Bergerie nationale...

23 septembre 1801

Île de Bades des Broteaux. - Contestation de propriété entre la commune de La Roche-de-Glun et un propriétaire de Mauves.

1 janvier 1804

Communes d'Ancône, Étoile, Pierrelatte. - Fixation des limites.

1 janvier 1845

Iles du Rhône des communes de Saint-Montant et Bourg-Saint-Andéol. - Réunion à Donzère, Montélimar, Pierrelatte.

26 juillet 1873

Casiers judiciaires des condamnés, dossiers des arrestations, perquisitions et saisies des marchandises volées, vols et tentatives de vols dans les gares commis entre juin et septembre 1872.

26 juillet 1873

Recel et vente des marchandises volées, vols commis entre décembre 1872 et janvier 1873, état des marchandises volées ayant passé par Tain, Portes ou Romans en 1872, dossiers des inculpés bénéficiant d'un non-lieu, signalements des inculpés, formalités, correspondance, lettres et renseignements, pièces d'assises et de pourvoi.

23 juillet 1874

Photographies de Joseph Henry Caillat, accusé de vols, portraits plan buste, avec et sans chapeau, photographe J.L. Perrot " Aux armes de Chambéry", noir et blanc.

1 janvier 1890

Ardèche.- Raymond Baudy, arrière grand-père paternel de Madame Nivon.

1 janvier 1921

Affaires foncières, alimentation en eau.

1 janvier 1924

Attributions : listes chronologiques, correspondance. - Affaires foncières (1924-1941), électrification (1925-1950), caves, silos et sociétés coopératives (1927-1949), alimentation en eau (1933-1949), matériel et aménagement agricole (1940-1945).

1 janvier 1931

Annulations

1 janvier 1934

Affaires foncières, alimentation en eau, électrification (contient aussi des demandes de paiement par virement bancaire, 1935-1943, s.d.).

1 janvier 1935

Section des Pierrelles. - Réunion à Mauves.

 
Île de Bades des Broteaux. - Contestation de propriété entre la commune de La Roche-de-Glun et un propriétaire de Mauves.
23 septembre 1801