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1

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

Date

1654-1707

Cote

160 J 201

2

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

3

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Date

1654-1694

Cote

160 J 215

4

État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 155

5

Acensements.

Date

1349-1661

Cote

160 J 150

6

Appensionnements.

Date

1648-1675

Cote

160 J 152

7

Albergements.

Date

1480-1543

Cote

160 J 151

8

Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre Chabert à François Breynat des biens que possède Humbert de Beaumont seigneur d'Autichamp au mandement de Châteaudouble (1536).

Date

1505-1536

Cote

160 J 153

9

Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).

Date

1668, 1684

Cote

160 J 157

10

Quittances, ventes, achats, appensionnement, acensements.

Date

1576-1656

Cote

160 J 256

11

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

Date

1747

Cote

160 J 159

12

Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

Date

1561-1670

Cote

160 J 154

13

Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B. et J. François (1650, 1655) ; par B. François, au nom du seigneur de Pisançon, à H. et A. Bénistant (1655).

Date

1650-1655

Cote

160 J 156

14

État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

Date

1691

Cote

160 J 158