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Acensements.

Albergements.

Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre Chabert à François Breynat des biens que possède Humbert de Beaumont seigneur d'Autichamp au mandement de Châteaudouble (1536).

Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

Quittances, ventes, achats, appensionnement, acensements.

État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Appensionnements.

Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B. et J. François (1650, 1655) ; par B. François, au nom du seigneur de Pisançon, à H. et A. Bénistant (1655).

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).

État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

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1810
1820
1830

1 janvier 1349

Acensements.

1 janvier 1480

Albergements.

1 janvier 1505

Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre Chabert à François Breynat des biens que possède Humbert de Beaumont seigneur d'Autichamp au mandement de Châteaudouble (1536).

1 janvier 1561

Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

1 janvier 1576

Quittances, ventes, achats, appensionnement, acensements.

1 janvier 1601

État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

1 janvier 1648

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

1 janvier 1648

Appensionnements.

1 janvier 1650

Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B. et J. François (1650, 1655) ; par B. François, au nom du seigneur de Pisançon, à H. et A. Bénistant (1655).

1 janvier 1654

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

1 janvier 1654

Appensionnement à Louis Cartelier puis à sa veuve.

1 janvier 1668

Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).

1 janvier 1691

État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

1 janvier 1747

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

 
Albergements.
1 janvier 1480