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89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Mantaille", lieu-dit Les Teypes et Moiles, pour M. Charignon Jean-Marc.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 54

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  2. Résultat n°2

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 38

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3
    2 octobre 1740-31 décembre 1742

    103 medias

    2 octobre 1740-31 décembre 1742

    Cote

    2 C 16

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 octobre 1740-31 décembre 1742
  4. Résultat n°4
    1926

    43 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 172

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1926
  5. Résultat n°5

    Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.

    Date

    1982-2001

    Cote

    3113 W 6

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  6. Résultat n°6
    1881

    4 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1881
  7. Résultat n°7

    N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Demeures", lieu-dit Les Vials, pour M. Bourgeon Ludovic.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 58

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  8. Résultat n°8

    A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).

    Date

    1957-1965

    Cote

    2054 W 8

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Anneyron.
    • A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  9. Résultat n°9

    Frigière Gilbert.

    Date

    2001

    Cote

    3169 W 3

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Anneyron.
    • Frigière Gilbert.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  10. Résultat n°10
    23 novembre 1756-27 janvier 1757

    16 medias

    23 novembre 1756-27 janvier 1757

    Cote

    2 C 23

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 novembre 1756-27 janvier 1757
  11. Résultat n°11
    1891

    52 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1891
  12. Résultat n°12
    1856

    59 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1856
  13. Résultat n°13

    Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée du travail, conflit collectif.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3021 W 52

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  14. Résultat n°14
    15 novembre 1732-30 mai 1734

    52 medias

    15 novembre 1732-30 mai 1734

    Cote

    2 C 13

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 novembre 1732-30 mai 1734
  15. Résultat n°15

    Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques salariés protégés (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3147 W 63

    • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
    • Commune d'Anneyron, Rodet Cubic.
    • Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est

  16. Résultat n°16

    7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).

    Date

    2014

    Cote

    3246 W 2

    • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
    • Anneyron.
    • 7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  17. Résultat n°17

    N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Coinaud", parcelle AC 98, pour Mme Pelisson Anita.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 55

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  18. Résultat n°18

    Commune de Anneyron.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 4

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Anneyron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  19. Résultat n°19
    1846

    53 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 170

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1846
  20. Résultat n°20
    15 septembre 1716-1er septembre 1720

    35 medias

    15 septembre 1716-1er septembre 1720

    Cote

    2 C 8

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 septembre 1716-1er septembre 1720
  21. Résultat n°21

    Pascal Serge.

    Date

    1997-1999

    Cote

    3169 W 1

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune d'Anneyron.
    • Pascal Serge.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  22. Résultat n°22
    1851

    105 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 170

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1851
  23. Résultat n°23
    1876

    9 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1876
  24. Résultat n°24
    Table-sommier des vendeurs et acquéreurs.

    41 medias

    Table-sommier des vendeurs et acquéreurs.

    Date

    1738-1757

    Cote

    2 C 26

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Tables.
    • Table-sommier des vendeurs et acquéreurs.
  25. Résultat n°25

    Anneyron à travers des petites histoires ...Nîmes (30)Lacour Editeur2009

    Date

    -

    Cote

    BH 2409

    • Contexte : Bibliothèque

    • Anneyron à travers des petites histoires ...Nîmes (30)Lacour...
  26. Résultat n°26
    1911

    46 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 172

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1911
  27. Résultat n°27

    Société BELON (commune de Bourg-lès-Valence), un salarié ; entreprise BERAU (commune d'Anneyron), un salarie ; Blancherie BLANTHONE (commune de Romans-sur-Isère), un salarié ; ALPHA SECOURS (commune de Romans-sur-Isère), trois salariés ; entreprise CURAGE VIDANGE LOCATION (commune de Pizancon), un salarié ; SARL MAZA (commune de Saint- Marcel lès Valence), un salarié ; ERGOS (commune de Romans-sur-Isère), un salarié ; entreprise COTUB (commune de Rochefort-Samson), un salarié.

    Date

    1996-2005

    Cote

    3021 W 45

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Société BELON (commune de Bourg-lès-Valence), un salarié...

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)

  28. Résultat n°28

    N°85041.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Desmeure" lié à l'extension du réseau basse tension au poste "Desmeures" pour M.Duculty Robert et M. Sarrazin Michel.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 64

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°85041.- Renforcement du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  29. Résultat n°29
    1841

    60 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 170

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1841
  30. Résultat n°30

    N°76801.- Renforcement basse tension du poste "Les Demeures".

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 59

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°76801.- Renforcement basse tension du poste "Les...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  31. Résultat n°31

    N°78680.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Clavettes" pour M. Clopet Franck.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 61

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°78680.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  32. Résultat n°32

    Déviation de la route départementale, tranche 1 sous la direction de Conjard Réthoré Pascale (Inrap).

    Date

    2013

    Cote

    3246 W 3

    • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
    • Anneyron.
    • Déviation de la route départementale, tranche 1 sous...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  33. Résultat n°33

    N°87450.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Lafuma", "Béraudière", "Les Cotons", "Les Eymards", Percivaux", "Rapon, "Les Chargeaux" et "Vials Est", dans le cadre du programme Face neige 1999.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3208 W 65

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Anneyron.
    • N°87450.- Renforcement du réseau basse tension sur...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  34. Résultat n°34
    18 janvier 1751-13 février 1753

    102 medias

    18 janvier 1751-13 février 1753

    Cote

    2 C 20

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 18 janvier 1751-13 février 1753
  35. Résultat n°35

    Anneyron (1833-1852, 1854-1857, 1859-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Aouste-sur-Sye (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Arnayon (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Arpavon (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 70

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Anneyron (1833-1852, 1854-1857, 1859-1860, 1862-1891,...
  36. Résultat n°36
    1931

    42 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 172

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1931
  37. Résultat n°37

    Les Clotrières sur la parcelle ZH n°285p sous la direction de Christine Ronco(responsable scientifique;INRAP).

    Date

    2009

    Cote

    3132 W 4

    • Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Rapport final d'opération de diagnostics archéologiques.
    • Anneyron.
    • Les Clotrières sur la parcelle ZH n°285p sous la direction...

    Producteur :

    Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.

  38. Résultat n°38
    1er janvier 1746-18 novembre 1748

    102 medias

    1er janvier 1746-18 novembre 1748

    Cote

    2 C 18

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Anneyron.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1746-18 novembre 1748
  39. Résultat n°39
    1861

    60 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 171

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1861
  40. Résultat n°40
    1936

    43 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 172

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Anneyron
    • 1936