Anneyron - Recherche

1
N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Mantaille", lieu-dit Les Teypes et Moiles, pour M. Charignon Jean-Marc.

Date

1997-1998

Cote

3208 W 54
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
2
Travaux de voirie 2010.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 38
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Anneyron.
- Travaux de voirie 2010.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
3

103 medias
2 octobre 1740-31 décembre 1742

Cote

2 C 16
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 2 octobre 1740-31 décembre 1742
4

43 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 172
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1926
5
Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.

Date

1982-2001

Cote

3113 W 6
- Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...
- Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
- Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.
Producteur :

Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.
6

4 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 171
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1881
7
N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Demeures", lieu-dit Les Vials, pour M. Bourgeon Ludovic.

Date

1998-1999

Cote

3208 W 58
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
8
A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).

Date

1957-1965

Cote

2054 W 8
- Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...
- Cadastre viticole du département de la Drôme :
- Anneyron.
- A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).
Producteur :

Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante
9
Frigière Gilbert.

Date

2001

Cote

3169 W 3
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune d'Anneyron.
- Frigière Gilbert.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
10

16 medias
23 novembre 1756-27 janvier 1757

Cote

2 C 23
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 23 novembre 1756-27 janvier 1757
11

52 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 171
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1891
12

59 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 171
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1856
13
Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée du travail, conflit collectif.

Date

2000-2001

Cote

3021 W 52
- Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.
- Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
- Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée...
Producteur :

Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
14

52 medias
15 novembre 1732-30 mai 1734

Cote

2 C 13
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 15 novembre 1732-30 mai 1734
15
Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques salariés protégés (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

3147 W 63
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
- Commune d'Anneyron, Rodet Cubic.
- Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
16
7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).

Date

2014

Cote

3246 W 2
- Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Rapports finaux d'opération de diagnostics.
- Anneyron.
- 7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).
Producteur :

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.
17
N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Coinaud", parcelle AC 98, pour Mme Pelisson Anita.

Date

1997-1998

Cote

3208 W 55
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
18
Commune de Anneyron.

Date

1968-1968

Cote

3141 W 4
- Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
- Documents de récolement branche B1.
- Commune de Anneyron.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
19

53 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 170
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1846
20

35 medias
15 septembre 1716-1er septembre 1720

Cote

2 C 8
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 15 septembre 1716-1er septembre 1720
21
Pascal Serge.

Date

1997-1999

Cote

3169 W 1
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune d'Anneyron.
- Pascal Serge.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
22

105 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 170
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1851
23

9 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 171
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1876
24

41 medias
Table-sommier des vendeurs et acquéreurs.

Date

1738-1757

Cote

2 C 26
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Tables.
- Table-sommier des vendeurs et acquéreurs.
25
Anneyron à travers des petites histoires ...Nîmes (30)Lacour Editeur2009

Date

-

Cote

BH 2409
- Contexte : Bibliothèque
- Anneyron à travers des petites histoires ...Nîmes (30)Lacour...
26

46 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 172
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1911
27
Société BELON (commune de Bourg-lès-Valence), un salarié ; entreprise BERAU (commune d'Anneyron), un salarie ; Blancherie BLANTHONE (commune de Romans-sur-Isère), un salarié ; ALPHA SECOURS (commune de Romans-sur-Isère), trois salariés ; entreprise CURAGE VIDANGE LOCATION (commune de Pizancon), un salarié ; SARL MAZA (commune de Saint- Marcel lès Valence), un salarié ; ERGOS (commune de Romans-sur-Isère), un salarié ; entreprise COTUB (commune de Rochefort-Samson), un salarié.

Date

1996-2005

Cote

3021 W 45
- Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.
- Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
- Licenciement de salariés protégés.
- Société BELON (commune de Bourg-lès-Valence), un salarié...
Producteur :

Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
28
N°85041.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Desmeure" lié à l'extension du réseau basse tension au poste "Desmeures" pour M.Duculty Robert et M. Sarrazin Michel.

Date

1999-2000

Cote

3208 W 64
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°85041.- Renforcement du réseau basse tension au poste...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
29

60 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 170
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1841
30
N°76801.- Renforcement basse tension du poste "Les Demeures".

Date

1998-1999

Cote

3208 W 59
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°76801.- Renforcement basse tension du poste "Les...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
31
N°78680.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Clavettes" pour M. Clopet Franck.

Date

1998-2000

Cote

3208 W 61
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°78680.- Extension du réseau basse tension sur le...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
32
Déviation de la route départementale, tranche 1 sous la direction de Conjard Réthoré Pascale (Inrap).

Date

2013

Cote

3246 W 3
- Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Rapports finaux d'opération de diagnostics.
- Anneyron.
- Déviation de la route départementale, tranche 1 sous...
Producteur :

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.
33
N°87450.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Lafuma", "Béraudière", "Les Cotons", "Les Eymards", Percivaux", "Rapon, "Les Chargeaux" et "Vials Est", dans le cadre du programme Face neige 1999.

Date

2000-2001

Cote

3208 W 65
- Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale.
- Anneyron.
- N°87450.- Renforcement du réseau basse tension sur...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
34

102 medias
18 janvier 1751-13 février 1753

Cote

2 C 20
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 18 janvier 1751-13 février 1753
35
Anneyron (1833-1852, 1854-1857, 1859-1860, 1862-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Aouste-sur-Sye (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Arnayon (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Arpavon (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

Date

1833-1906

Cote

6 M 70
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Mouvement de la population.
- États des mouvements de la population par commune.
- États annuels du mouvement de la population par commune...
- Anneyron (1833-1852, 1854-1857, 1859-1860, 1862-1891,...
36

42 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 172
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1931
37
Les Clotrières sur la parcelle ZH n°285p sous la direction de Christine Ronco(responsable scientifique;INRAP).

Date

2009

Cote

3132 W 4
- Contexte : 3132 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Rapport final d'opération de diagnostics archéologiques.
- Anneyron.
- Les Clotrières sur la parcelle ZH n°285p sous la direction...
Producteur :

Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes/Service régional de l'archéologie.
38

102 medias
1er janvier 1746-18 novembre 1748

Cote

2 C 18
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Anneyron.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 1er janvier 1746-18 novembre 1748
39

60 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 171
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1861
40

43 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 172
- Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Anneyron
- 1936

Résultats de la recherche

N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Mantaille", lieu-dit Les Teypes et Moiles, pour M. Charignon Jean-Marc.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Travaux de voirie 2010.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

2 octobre 1740-31 décembre 1742

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1926

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.

Date

Cote

Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

Producteur :

1881

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Demeures", lieu-dit Les Vials, pour M. Bourgeon Ludovic.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).

Date

Cote

Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

Producteur :

Frigière Gilbert.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

23 novembre 1756-27 janvier 1757

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

1891

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

1856

Date

Cote

Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée du travail, conflit collectif.

Date

Cote

Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

Producteur :

15 novembre 1732-30 mai 1734

Cote

Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques salariés protégés (2002-2003).

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).

Date

Cote

Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

Producteur :

N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Coinaud", parcelle AC 98, pour Mme Pelisson Anita.

Date

Cote

Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Commune de Anneyron.

Date

Cote

Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...