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89 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Mantaille", lieu-dit Les Teypes et Moiles, pour M. Charignon Jean-Marc.
Cote
3208 W 54
 Date
1997-1998
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Anneyron.
  • N°71570.- Extension du réseau basse tension souterrain...
Résultat n°2

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 38
 Date
2008-2010
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Anneyron.
  • Travaux de voirie 2010.
Résultat n°3
2 octobre 1740-31 décembre 1742

103 medias

2 octobre 1740-31 décembre 1742
Cote
2 C 16
 Date- Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Anneyron.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 2 octobre 1740-31 décembre 1742
Résultat n°4
1926

43 medias

1926
Cote
6 M 172
 Date
1926
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Anneyron
  • 1926
Résultat n°5

Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.
Cote
3113 W 6
 Date
1982-2001
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune d'Anneyron. - Coopérative Terre noire.
Résultat n°6
1881

4 medias

1881
Cote
6 M 171
 Date
1881
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Anneyron
  • 1881
Résultat n°7

N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien sur le poste "Les Demeures", lieu-dit Les Vials, pour M. Bourgeon Ludovic.
Cote
3208 W 58
 Date
1998-1999
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Anneyron.
  • N°76800.- Renforcement du réseau basse tension aérien...
Résultat n°8

A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).
Cote
2054 W 8
 Date
1957-1965
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

  • Cadastre viticole du département de la Drôme :
  • Anneyron.
  • A-C (n° d'ordre d'exploitation 1 à 40).
Résultat n°9

Frigière Gilbert.
Cote
3169 W 3
 Date
2001
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune d'Anneyron.
  • Frigière Gilbert.
Résultat n°10
23 novembre 1756-27 janvier 1757

16 medias

23 novembre 1756-27 janvier 1757
Cote
2 C 23
 Date- Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Anneyron.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 23 novembre 1756-27 janvier 1757
Résultat n°11
1891

52 medias

1891
Cote
6 M 171
 Date
1891
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Anneyron
  • 1891
Résultat n°12
1856

59 medias

1856
Cote
6 M 171
 Date
1856
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Anneyron
  • 1856
Résultat n°13

Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée du travail, conflit collectif.
Cote
3021 W 52
 Date
2000-2001
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

  • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
  • Biscuiterie TOUR D'ALBON (commune d'Anneyron). - Durée...
Résultat n°14
15 novembre 1732-30 mai 1734

52 medias

15 novembre 1732-30 mai 1734
Cote
2 C 13
 Date- Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Anneyron.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 novembre 1732-30 mai 1734
Résultat n°15

Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques salariés protégés (2002-2003).
Cote
3147 W 63
 Date
2002-2003
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Etablissement de plus de 50 salariés ancien secteur...
  • Commune d'Anneyron, Rodet Cubic.
  • Licenciements salariés protégés (2002), recours hiérarchiques...
Résultat n°16

7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).
Cote
3246 W 2
 Date
2014
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3246 W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Rapports finaux d'opération de diagnostics.
  • Anneyron.
  • 7 rue Paul Brottier sous la direction de Vicard Tommy(Inrap).
Résultat n°17

N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain sur le poste "Coinaud", parcelle AC 98, pour Mme Pelisson Anita.
Cote
3208 W 55
 Date
1997-1998
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Anneyron.
  • N°75060.- Extension du réseau basse tension souterrain...
Résultat n°18

Commune de Anneyron.
Cote
3141 W 4
 Date
1968-1968
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
  • Documents de récolement branche B1.
  • Commune de Anneyron.
Résultat n°19
1846

53 medias

1846
Cote
6 M 170
 Date
1846
 Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Anneyron
  • 1846
Résultat n°20
15 septembre 1716-1er septembre 1720

35 medias

15 septembre 1716-1er septembre 1720
Cote
2 C 8
 Date- Lieu
Anneyron
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Anneyron.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 septembre 1716-1er septembre 1720