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Résultats de la recherche

  • 1

    Déplacement d'un transformateur.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 31

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Déplacement d'un transformateur.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Amendes de police : installation d'un dos d'âne.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 30

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Amendes de police : installation d'un dos d'âne.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Aménagement rue du Gai Soleil.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 32

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Aménagement rue du Gai Soleil.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Installation d'une clôture pare ballons.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 34

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Installation d'une clôture pare ballons.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Installation d'un paratonnerre.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 33

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Installation d'un paratonnerre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Commune de Ancone. - Coopérative de Saint-Corneille.

    Date

    1988-2002

    Cote

    3113 W 5

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Ancone. - Coopérative de Saint-Corneille.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Réfection des joints de chaussées.

    Date

    1981

    Cote

    3094 W 2

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°11. - Pont sur le canal de la...
    • Réfection des joints de chaussées.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 8

    Commune d'Ancone.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3120 W 3

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune d'Ancone.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Inspection détaillée.

    Date

    1955-1957

    Cote

    3094 W 1

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°11. - Pont sur le canal de la...
    • Inspection détaillée.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 10

    Remise en peinture.

    Date

    1988

    Cote

    3094 W 3

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°11. - Pont sur le canal de la...
    • Remise en peinture.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 11

    Amendes de police : pose de ralentisseurs.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 29

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Amendes de police : pose de ralentisseurs.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités