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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1554

    50 medias

    1554

    Date

    1554

    Cote

    2 E 2711

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Allan)

    • Allan. Étude non identifiée.
    • Filhol, Sylvestre.
    • Minutes.
    • 1554
  2. Résultat n°2
    AM. 1958-1970.

    1 media

    AM. 1958-1970.

    Date

    1958-1970

    Cote

    2058 W 277, 2058 W 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Allan
    • Section AM
    • AM. 1958-1970.
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  6. Résultat n°6

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    Combe, Joseph Louis Marius

    Date

    31 mai 1897

    Cote

    1920 W 641

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Combe, Joseph Louis Marius
  8. Résultat n°8

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    1629

    Date

    1629

    Cote

    2 E 2785

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Allan)

    • Allan. Étude non identifiée.
    • Mege, Laurent.
    • Minutes.
    • 1629
  10. Résultat n°10

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13
    AH. 1958-1970.

    1 media

    AH. 1958-1970.

    Date

    1958-1970

    Cote

    2058 W 271, 2058 W 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Allan
    • Section AH
    • AH. 1958-1970.
  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20
    Mourier, Augustin Grégoire

    1 media

    Mourier, Augustin Grégoire

    Date

    25 novembre 1878

    Cote

    1920 W 164

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mourier, Augustin Grégoire
  21. Résultat n°21

    Benoit, Marcel Marius

    Cote

    3 R 186

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Benoit, Marcel Marius
  22. Résultat n°22
    1561

    19 medias

    1561

    Date

    1561

    Cote

    2 E 2715

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Allan)

    • Allan. Étude non identifiée.
    • Filhol, Sylvestre.
    • Minutes.
    • 1561
  23. Résultat n°23
    1853-1889

    300 medias

    1853-1889

    Date

    1853-1889

    Cote

    2 Mi 680/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Allan
    • Décès (1833-1932).
    • 1853-1889
  24. Résultat n°24

    Aix-en-Diois : fours à chaux (1837-1845, 1885), éclairage à l’acétylène gazeux (1913), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1931). Albon : fours à chaux (1839-1840), four à plâtre (1855), tuerie particulière (1908, 1928), dépôt d’explosifs (1934). Alixan : four à tuiles (1848-1849), filature de soie (1870), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924, 1928, 1930). Allan : tuerie particulière (1908), filature de soie (1846-1854), four à chaux (1851-1874). Allex : clos d’équarrissage (1864-1869), filature de soie (1876-1877), éclairage à l’acétylène gazeux (1901-1902), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924,1927,1930-1931), four à tuiles (1874), tueries particulières (1908).

    Date

    1837-1934

    Cote

    5 M 236

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Aix-en-Diois : fours à chaux (1837-1845, 1885), éclairage...
  25. Résultat n°25
    ZO. 1970.

    1 media

    ZO. 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2058 W 303, 2058 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Allan
    • Section ZO
    • ZO. 1970.
  26. Résultat n°26

    Propriétés bâties, articles 174-218.

    Date

    1820-1821

    Cote

    3 P 2719

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Allan.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821
    • Propriétés bâties, articles 174-218.
  27. Résultat n°27

    Folios 196 à 562.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3372 W 10

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Allan.
    • Allan avec extension Malataverne.
    • Folios 196 à 562.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34
    AB. 1958-1970.

    1 media

    AB. 1958-1970.

    Date

    1958-1970

    Cote

    2058 W 267, 2058 W 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Allan
    • Section AB
    • AB. 1958-1970.
  35. Résultat n°35

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36
    6 août 1718-13 mai 1733

    207 medias

    6 août 1718-13 mai 1733

    Date

    6 août 1718-13 mai 1733

    Cote

    2 E 10729

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Allan)

    • Allan. Étude n° 1.
    • Andrau, Alexandre (1692-...).
    • Minutes.
    • 6 août 1718-13 mai 1733
  37. Résultat n°37

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38
    1697-1720

    284 medias

    1697-1720

    Date

    1697-1720

    Cote

    5 Mi 84/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Allan
    • Religion catholique. - Baptêmes, mariages, sépultures...
    • 1697-1720
  39. Résultat n°39
    1827-1889

    513 medias

    1827-1889

    Date

    1827-1889

    Cote

    2 Mi 680/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Allan
    • Mariages (1827-1932).
    • 1827-1889
  40. Résultat n°40

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme