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164 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Aleyrac
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  2. Résultat n°2
    C2. 1989.

    1 media

    C2. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 3005, 2842 W 87 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aleyrac
    • Section C
    • C2. 1989.
  3. Résultat n°3

    Commune d'Aleyrac. - LHMOC Ligne d'horizon

    Date

    2017

    Cote

    4065 W 352

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2017.
    • Commune d'Aleyrac. - LHMOC Ligne d'horizon
  4. Résultat n°4
    Aleyrac. - Ferme aux abords du prieuré Notre-Dame-la-Brune.

    1 media

    Aleyrac. - Ferme aux abords du prieuré Notre-Dame-la-Brune.

    Date

    1980

    Cote

    21 Fi 1947

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Aleyrac. - Ferme aux abords du prieuré Notre-Dame-la-Brune.
  5. Résultat n°5

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Aleyrac
    • Relevés de propriétés.
  6. Résultat n°6
    Aleyrac.- Les vestiges de l'église Notre-Dame la Brune.

    1 media

    Aleyrac.- Les vestiges de l'église Notre-Dame la Brune.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 24

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Aleyrac.
    • Aleyrac.- Les vestiges de l'église Notre-Dame la Brune.
  7. Résultat n°7

    Commune d'Aleyrac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 117

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Dieulefit.
    • Commune d'Aleyrac.
  8. Résultat n°8

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  9. Résultat n°9

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aleyrac
    • Relevés de propriétés.
  10. Résultat n°10
    Aleyrac

    2 lots 266 medias

    Aleyrac

    Date

    1770-1771

    Cote

    5 Mi 380/R15

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Rozan (Pierre).
    • 1769-1791.
    • Aleyrac
  11. Résultat n°11
    B, Pouzet. 1977.

    1 media

    B, Pouzet. 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2058 W 122, 2058 W 10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Aleyrac
    • Section B
    • B, Pouzet. 1977.
  12. Résultat n°12
    1833-1842

    3 medias

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aleyrac
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1833-1842
  13. Résultat n°13
    1843-1852

    2 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Aleyrac
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1843-1852
  14. Résultat n°14

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la plaine de Mazet'', section B dite ''de Pouzet'', section C dite ''de Fenadon'' (30 septembre 1829).

    Date

    1829

    Cote

    3 P 18

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aleyrac.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  15. Résultat n°15

    Volume 1 : cases 1-17 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 22

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aleyrac.
    • Matrices
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-17 (30 novembre 1910).
  16. Résultat n°16

    N° 749 BLANCARD Daniel

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 749

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Aleyrac.
    • N° 749 BLANCARD Daniel
  17. Résultat n°17

    DURAND Christine

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 1

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune d'Aleyrac.
    • DURAND Christine
  18. Résultat n°18

    N°1021 SERRE Muriel

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1021

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Aleyrac.
    • N°1021 SERRE Muriel
  19. Résultat n°19

    Sections A à C.

    Cote

    2056 W 5

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aleyrac.
    • Fichier de l'état de section minute
    • Sections A à C.
  20. Résultat n°20

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Aleyrac
    • Relevés de propriétés.