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  1. Résultat n°1

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  2. Résultat n°2

    Albergement des eaux.

    Date

    1768

    Cote

    160 J 190

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Albergement des eaux.
  3. Résultat n°3

    État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 155

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements donnés par Pierre de La Baume...
  4. Résultat n°4

    Acensements.

    Date

    1349-1661

    Cote

    160 J 150

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Acensements.
  5. Résultat n°5

    Appensionnements.

    Date

    1648-1675

    Cote

    160 J 152

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Appensionnements.
  6. Résultat n°6

    Albergements.

    Date

    1480-1543

    Cote

    160 J 151

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Albergements.
  7. Résultat n°7

    Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre Chabert à François Breynat des biens que possède Humbert de Beaumont seigneur d'Autichamp au mandement de Châteaudouble (1536).

    Date

    1505-1536

    Cote

    160 J 153

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre...
  8. Résultat n°8

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
  9. Résultat n°9

    Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

    Date

    1637-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 209

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Albergement : demande d'autorisation au Bureau des...
  10. Résultat n°10

    Quittances d'albergement à François de La Baume.

    Date

    1740-1743

    Cote

    160 J 218

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • Quittances d'albergement à François de La Baume.
  11. Résultat n°11

    Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).

    Date

    1668, 1684

    Cote

    160 J 157

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).
  12. Résultat n°12

    Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

    Date

    1747

    Cote

    160 J 159

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...
  13. Résultat n°13

    Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

    Date

    1561-1670

    Cote

    160 J 154

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue...
  14. Résultat n°14

    Albergement, transactions et obligations.

    Date

    1456-1616

    Cote

    160 J 44

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Albergement, transactions et obligations.
  15. Résultat n°15

    Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B. et J. François (1650, 1655) ; par B. François, au nom du seigneur de Pisançon, à H. et A. Bénistant (1655).

    Date

    1650-1655

    Cote

    160 J 156

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B....
  16. Résultat n°16

    Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères Bosc et Pierre de La Baume : obligation d'entretenir la grange arrentée (1652) ; albergement de l'herme de Saint-Apollinaire (1653) ; devis pour la construction d'une grange et d'écuries (1679) ; quittance de l'ensaisinement du domaine et des terriers (1765).

    Date

    1652-1765

    Cote

    160 J 178

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères...
  17. Résultat n°17

    État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

    Date

    1691

    Cote

    160 J 158

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
  18. Résultat n°18

    Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

    Date

    1410-1723

    Cote

    160 J 56

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.