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Résultats de la recherche

1

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

2

Albergement des eaux.

Date

1768

Cote

160 J 190

3

État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 155

4

Acensements.

Date

1349-1661

Cote

160 J 150

5

Appensionnements.

Date

1648-1675

Cote

160 J 152

6

Albergements.

Date

1480-1543

Cote

160 J 151

7

Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre Chabert à François Breynat des biens que possède Humbert de Beaumont seigneur d'Autichamp au mandement de Châteaudouble (1536).

Date

1505-1536

Cote

160 J 153

8

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

Date

[1666]-1766

Cote

160 J 217

9

Albergement : demande d'autorisation au Bureau des Finances et accord d'albergement d'un pré avec la possibilité de prendre l'eau des Marettes pour l'arrosage par Pierre de La Baume (1637) ; albergements (XVIIe s.).

Date

1637-XVIIe siècle

Cote

160 J 209

10

Quittances d'albergement à François de La Baume.

Date

1740-1743

Cote

160 J 218

11

Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).

Date

1668, 1684

Cote

160 J 157

12

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

Date

1747

Cote

160 J 159

13

Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

Date

1561-1670

Cote

160 J 154

14

Albergement, transactions et obligations.

Date

1456-1616

Cote

160 J 44

15

Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B. et J. François (1650, 1655) ; par B. François, au nom du seigneur de Pisançon, à H. et A. Bénistant (1655).

Date

1650-1655

Cote

160 J 156

16

Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères Bosc et Pierre de La Baume : obligation d'entretenir la grange arrentée (1652) ; albergement de l'herme de Saint-Apollinaire (1653) ; devis pour la construction d'une grange et d'écuries (1679) ; quittance de l'ensaisinement du domaine et des terriers (1765).

Date

1652-1765

Cote

160 J 178

17

État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

Date

1691

Cote

160 J 158

18

Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

Date

1410-1723

Cote

160 J 56