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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Aix-en-Diois.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 104

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Die.
    • Aix-en-Diois.
  3. Résultat n°3

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1133

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  4. Résultat n°4

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 109

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  5. Résultat n°5
    C2. 1966.

    1 media

    C2. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 5, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section C
    • C2. 1966.
  6. Résultat n°6

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 143

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  7. Résultat n°7

    Volume 1 : pages 1-440 (15 décembre 1825).

    Date

    1825

    Cote

    3 P 2

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1825-1913.
    • Volume 1 : pages 1-440 (15 décembre 1825).
  8. Résultat n°8
    Section B, Baux .

    2 lots 2 medias

    Section B, Baux .

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/3, 3 P 3251/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Baux .
  9. Résultat n°9
    B. 1966.

    1 media

    B. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 3, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section B
    • B. 1966.
  10. Résultat n°10

    SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie situé parcelle cadastrée n° 2 section AC, déclaration d'activité et plans.

    Date

    1976-1988

    Cote

    3402 W 1

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Aix-en-Diois.
    • SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1134

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  12. Résultat n°12
    AE. 1966.

    1 media

    AE. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 9, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Section AE
    • AE. 1966.
  13. Résultat n°13

    Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961), examen sanitaire des sites de cimetières privés (1997), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1980), puits des réserves (1990), puits du restaurant (1993), captage de la Salaure (1997).

    Date

    1961-1997

    Cote

    3018 W 1

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961),...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  14. Résultat n°14
    Section C1, Village (le).

    1 media

    Section C1, Village (le).

    Date

    14 août 1823

    Cote

    3 P 3251/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Aix-en-Diois
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Village (le).
  15. Résultat n°15
    Sections A à C et AB à AE.

    20 medias

    Sections A à C et AB à AE.

    Cote

    2056 W 1

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Aix-en-Diois
    • Fichier de l'état de section minute
    • Sections A à C et AB à AE.
  16. Résultat n°16

    Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3254 W 2

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17

    Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 1

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  18. Résultat n°18

    Commune d'Aix-en-Diois.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 102

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Die.
    • Commune d'Aix-en-Diois.
  19. Résultat n°19

    Volume 1 : cases 1-89 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 4

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Aix.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1965.
    • Volume 1 : cases 1-89 (30 novembre 1910).
  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage. 1966.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1966.

    Date

    1966

    Cote

    2058 W 1, 2058 W 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1966.