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63 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aix-en-Diois : fours à chaux (1837-1845, 1885), éclairage à l’acétylène gazeux (1913), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1931). Albon : fours à chaux (1839-1840), four à plâtre (1855), tuerie particulière (1908, 1928), dépôt d’explosifs (1934). Alixan : four à tuiles (1848-1849), filature de soie (1870), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924, 1928, 1930). Allan : tuerie particulière (1908), filature de soie (1846-1854), four à chaux (1851-1874). Allex : clos d’équarrissage (1864-1869), filature de soie (1876-1877), éclairage à l’acétylène gazeux (1901-1902), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1924,1927,1930-1931), four à tuiles (1874), tueries particulières (1908).
Cote
5 M 236
 Date
1837-1934
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France), Albon (Drôme, France), Alixan (Drôme, France), Allan (Drôme, France), Allex (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
  • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
  • Aix-en-Diois : fours à chaux (1837-1845, 1885), éclairage...
Résultat n°2

Aix-en-Diois.
Cote
1524 W 104
 Date
1972
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Référendums.
  • Référendum du 23 avril 1972
  • Résultats.
  • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
  • Canton de Die.
  • Aix-en-Diois.
Résultat n°3

Scrutin du 29 avril 1945.
Cote
2 W 1133
 Date
1945
 Lieu
Die (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Die.
  • Commune d'Aix-en-Diois.
  • Scrutin du 29 avril 1945.
Résultat n°4

Commune d'Aix-en-Diois.
Cote
1515 W 109
 Date
1986
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Die.
  • Commune d'Aix-en-Diois.
Résultat n°5
C2. 1966.

1 media

C2. 1966.
Cote
2058 W 5, 2058 W 1 (Ancienne cote)
 Date
1966
 Lieu
Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Solaure-en-Diois
  • Aix-en-Diois
  • Section C
  • C2. 1966.
Résultat n°6

Commune d'Aix-en-Diois.
Cote
850 W 143
 Date
1973
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Die.
  • Commune d'Aix-en-Diois.
Résultat n°7

Volume 1 : pages 1-440 (15 décembre 1825).
Cote
3 P 2
 Date
1825
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France), Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Aix.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1825-1913.
  • Volume 1 : pages 1-440 (15 décembre 1825).
Résultat n°8
Section B, Baux .

2 lots 2 medias

Section B, Baux .
Cote
3 P 3251/3, 3 P 3251/7
 Date
14 août 1823
 Lieu
Baux
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Aix-en-Diois
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B, Baux .
Résultat n°9
B. 1966.

1 media

B. 1966.
Cote
2058 W 3, 2058 W 1 (Ancienne cote)
 Date
1966
 Lieu
Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Solaure-en-Diois
  • Aix-en-Diois
  • Section B
  • B. 1966.
Résultat n°10

SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie situé parcelle cadastrée n° 2 section AC, déclaration d'activité et plans.
Cote
3402 W 1
 Date
1976-1988
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Aix-en-Diois.
  • SAVET Michel, successeur GERY Alain, atelier de tôlerie...
Résultat n°11

Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
Cote
2 W 1134
 Date
1953
 Lieu
Die (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Die.
  • Commune d'Aix-en-Diois.
  • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
Résultat n°12
AE. 1966.

1 media

AE. 1966.
Cote
2058 W 9, 2058 W 1 (Ancienne cote)
 Date
1966
 Lieu
Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Solaure-en-Diois
  • Aix-en-Diois
  • Section AE
  • AE. 1966.
Résultat n°13

Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961), examen sanitaire des sites de cimetières privés (1997), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1980), puits des réserves (1990), puits du restaurant (1993), captage de la Salaure (1997).
Cote
3018 W 1
 Date
1961-1997
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Rapports des hydrogéologues agréés.
  • Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961),...
Résultat n°14
Section C1, Village (le).

1 media

Section C1, Village (le).
Cote
3 P 3251/4
 Date
14 août 1823
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France), Aix (Drôme, France), Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Aix-en-Diois
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Village (le).
Résultat n°15
Sections A à C et AB à AE.

20 medias

Sections A à C et AB à AE.
Cote
2056 W 1
 Date- Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France), Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Aix-en-Diois
  • Fichier de l'état de section minute
  • Sections A à C et AB à AE.
Résultat n°16

Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.
Cote
3254 W 2
 Date
2009-2011
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de subvention d'investissement.
  • Aix-en-Diois. - Projet vélo à l'école.
Résultat n°17

Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.
Cote
3254 W 1
 Date
2010-2011
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers de subvention d'investissement.
  • Aix-en-Diois. - Aménagement des abords de la mairie.
Résultat n°18

Commune d'Aix-en-Diois.
Cote
1546 W 102
 Date
1983
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Die.
  • Commune d'Aix-en-Diois.
Résultat n°19

Volume 1 : cases 1-89 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 4
 Date
1910
 Lieu
Aix-en-Diois (Drôme, France), Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Aix.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1965.
  • Volume 1 : cases 1-89 (30 novembre 1910).
Résultat n°20
Tableau d'assemblage. 1966.

1 media

Tableau d'assemblage. 1966.
Cote
2058 W 1, 2058 W 1 (Ancienne cote)
 Date
1966
 Lieu
Solaure-en-Diois (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre rénové.

  • Solaure-en-Diois
  • Aix-en-Diois
  • Tableau d'assemblage
  • Tableau d'assemblage. 1966.