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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Valence à Vassieux-en-Vercors.
Cote
5 K 215
 Date
1874-1920
 Lieu
VALENCE - - Accidents. Accident corporel sur la voie publique dû à la commune, VALENCE - - Collèges. Collège de garçons : construction, VALENCE - - Pompes funèbres. Adjudication des pompes funèbres de Valence, VASSIEUX - - Bois. Exploitation de coupes de bois par la commune de Die, VASSIEUX - - Bois. Exploitation de coupes de bois par la commune de Marignac, VASSIEUX - - Dons et legs. Legs M. BOURNAT à la fabrique de la paroisse de Vassieux, VASSIEUX - - Propriétés. Revendication de propriété : refus de droit de passage, VASSIEUX - - Propriétés. Revendication de propriété d'une mare, Die (coupes de bois), Marignac (coupes de bois), Valence (pompes funèbres), Vassieux (paroisse de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Valence à Vassieux-en-Vercors.
Résultat n°2

Montferrand à Montrigaud.
Cote
5 K 197
 Date
1870-1913
 Lieu
MONTFERRAND - - Biens communaux. Acquisition de terrains par la commune, MONTFERRAND - - Comptabilité communale. Créances dues à M. TARREL, agent-voyer, MONTFERRAND - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MONTFERRAND - - Écoles primaires. Location d'une maison pour école : demande de paiement, MONTFERRAND - - Écoles primaires. Projet d'une maison d'école, MONTFERRAND - - Écoles primaires. Logement d'instituteur : réclamation du prix de loyer, MONTFERRAND - - Personnel. Garde-champêtre : traitement, MONTFROC - - Écoles primaires. Maisons d'école : construction, MONTFROC - - Écoles primaires. Vente de terrain pour école : demande de paiement, MONTMAUR - - Routes et chemins. Acquisition de terrains pour élargissement de chemin, MONTMEYRAN - - Éclairage public. Traité de concession d'éclairage électrique avec la commune, MONTMEYRAN - - Voirie urbaine. Travaux d'abaissement de rue, MONTMIRAL - - Bois. Mensuration d'une coupe de bois : demande en paiement, MONTMIRAL - - Écoles primaires. Fournitures à l'école de garçons : demande en paiement, MONTMIRAL - - Dons et legs. Donation GUILLERMET : Mélanie : demande de révocation, MONTMIRAL - - Dons et legs. Legs PIGERON, MONTMIRAL - - Fontaines. Contestation relative au déplacement d'une borne-fontaine, MONTOISON - - Accidents. Accident suite à un encombrement de la route, MONTOISON - - Cimetière. Construction d'un mur, MONTOISON - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, MONTOISON - - Comptabilité communale. Demande le paiement de sommes dues par la commune, MONTOISON - - Fontaines. Cession CHEVALIER , entrepreneur de fontaines, MONTOISON - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques, MONTRIGAUD - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux : demande de restitution, MONTRIGAUD - - Comptabilité communale. Gestion occulte
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Montferrand à Montrigaud.