| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 180
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Date 1867-1907
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Lieu
BARBIÈRES - - Eaux. Droit de canalisation, BARBIÈRES - - Écoles primaires. Groupe scolaire : travaux, BARRET-DE-LIOURE - - Cimetière. Travaux, BARRET-DE-LIOURE - - Comptabilité communale. Frais de voyage, BARRET-DE-LIOURE - - Dons et legs. Legs Henriette BENOIT, BARRET-DE-LIOURE - - Écoles primaires. École de filles : entretien, BARRET-DE-LIOURE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, BARSAC - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, BATHERNAY - - Bois. Fourniture, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Personnel. Révocation du concierge du temple, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - Eaux. Contestation de propriété, BAUME-D'HOSTUN (LA) - - École primaire et presbytère. Maison d'école et presbytère, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Affaires communales. Acte privé entre M. Granier et la commune, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Écoles primaires. Acquisition de la maison Granier, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Fontaines. Construction, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Propriétés. Demande d'établissement d'un mur de soutènement, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Fontaines. Travaux, BEAUMONT-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Droit de propriété, BEAUMONT-MONTEUX - - Routes et chemins. Travaux, BEAUMONT-MONTEUX - - Travaux communaux. Travaux divers, BEAUREGARD-BARET - - Cimetière. Travaux, BEAUREGARD-BARET - - Travaux communaux. Travaux divers pour le compte de la commune
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 267
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Date- |
Lieu
CREST - - Télégraphe. Lignes télégraphiques, ÉTOILE - - Télégraphe. Lignes télégraphiques : appuis sur la maison du réclamant, GRAND-SERRE (LE) - - Propriétés. Revendication de propriété, LABOREL - - Propriétés. Revendication de propriétés, MENGLON - - Procès. Procès relatif à l'exploitation de coupes affouagères, MONTÉLIMAR - - Hôtel de Ville. Construction, MONTÉLIMAR - - Palais de justice. Construction, MONTÉLIMAR - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, RAC - - Biens communaux. Ferme de droit de chasse dans les bois communaux de Rac, ROMANS - - Taxes. Taxe imposée pour visite du jury médical, ROMEYER - - Biens communaux. Travaux exécutés dans la forêt domaniale de Romeyer, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Construction d'un tronçon de chemin, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Propriétés. Demande en renonciation à des parcelles restées indivises, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux, VALENCE - - Prison. Construction de la prison de Valence, Montélimar (hôtel de ville), Montélimar (palais de justice), Rac (bois communaux), Romeyer (forêt domaniale), Valence (prison de)
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Type de document - | |
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