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Résultats de la recherche

  • 1

    Programme de l'année 2001, première liste :

    Date

    2001-2002

    Cote

    2881 W 158

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2001, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 2

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998

    Cote

    2881 W 152

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 3

    Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 81

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 4

    Programme de l'année 2000, première liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 156

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2000, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 5

    Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 155

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 6

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 80

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 7

    Programme de l'année 1999, première liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 95

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1999, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 8

    Programme de l'année 2002, deuxième liste :

    Date

    2002

    Cote

    2881 W 89

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2002, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 9

    Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 96

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 10

    Programme de l'année 1999, première liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 82

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1999, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 11

    Programme de l'année 2001, première liste :

    Date

    2001-2002

    Cote

    2881 W 157

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2001, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 12

    Programme de l'année 2001, première liste :

    Date

    2001

    Cote

    2881 W 86

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2001, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 13

    Programme de l'année 1997 :

    Date

    1997-2002

    Cote

    2881 W 151

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1997 :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 14

    Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 153

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 15

    Année 1997 :

    Date

    1997-2004

    Cote

    2881 W 72

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Financement conjoint des programmes départementaux...
    • Année 1997 :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 16

    Programme de l'année 2000, première liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 84

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2000, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 17

    Année 1997 :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 73

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Financement conjoint des programmes départementaux...
    • Année 1997 :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 18

    Programme de l'année 1997, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 79

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1997, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 19

    Programme de l'année 2001, deuxième liste :

    Date

    2001-2002

    Cote

    2881 W 87

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2001, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 20

    Programme de l'année 1997, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 92

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1997, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 21

    Programme de l'année 2000 :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 97

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 2000 :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 22

    Programme de l'année 1997, première liste :

    Date

    1997-2002

    Cote

    2881 W 91

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1997, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 23

    Programme de l'année 1997, première liste :

    Date

    1997-2002

    Cote

    2881 W 78

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1997, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 24

    Programme de l'année 2002, première liste :

    Date

    2002

    Cote

    2881 W 88

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2002, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 25

    Programme de l'année 2000, deuxième liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 85

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 2000, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 26

    Programme de l'année 2001, deuxième liste :

    Date

    2001-2002

    Cote

    2881 W 159

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2001, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 27

    Programme de l'année 1999, première liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 154

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1999, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 28

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 93

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 29

    Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 94

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux d'adduction d'eau potable, recherches d'eau,...
    • Financement conjoint par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
    • Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 30

    Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Date

    1999-2002

    Cote

    2881 W 83

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 31

    Année 1998, deuxième liste :

    Date

    1998-2005

    Cote

    2881 W 74

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Financement conjoint des programmes départementaux...
    • Année 1998, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)