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  • 1

    Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 208

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.
  • 2

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Divers.
    • 1881-1937