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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
Cote
5 K 216
 Date
1866-1910
 Lieu
VAUNAVEYS - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques : rédaction du tracé, VENTEROL - - Biens communaux. Promesse de vente d'un immeuble à la commune, VENTEROL - - Dons et legs. Legs MAURENT Joseph : possession par la commune des biens, VERCHENY - - Affaires communales. Divers travaux pour le compte de la commune, VERCHENY - - Écoles primaires. Projet d'une maison d'école, VERCHENY - - Fontaines. Travaux d'établissement de fontaines publiques, VERCHENY - - Hospice. Soins donnés à un habitant aux frais de la commune, VERCHENY - - Mairie. Projet de construction d'une salle de mairie, VERCLAUSE - - Biens communaux. Vente d'une parcelle de terrain à la commune, VERCLAUSE - - Dons et legs. Legs SAUREL à la commune, VERCLAUSE - - Écoles primaires. Cession d'immeuble pour construction d'une maison d'école, VERCLAUSE - - Écoles primaires. Vente d'immeuble à la commune : construction d'une maison d'école, VERCLAUSE - - Fontaines. Réparations : somme prêtée à la commune, VERCLAUSE - - Propriétés. Acte de vente consentie par MAYNAUD Père à son fils, VERCLAUSE - - Voirie urbaine. Usurpation de terrain pour agrandissement de la place publique, VERCOIRAN - - Logement. Demande d'indemnités pour frais de logement, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Modification d'un chemin : démolition d'un mur, VILLEFRANCHE - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une maison d'école, VILLEFRANCHE - - Fontaines. Canalisation rompue des égouts de fontaines, VILLEFRANCHE - - Propriétés. Jugement relatif à une contestation de propriété, VILLEPERDRIX - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une maison d'école, VINSOBRES - - Droits. Impasse : privation de droit de passage, VINSOBRES - - Écoles primaires. Travaux de construction d'un groupe scolaire, VINSOBRES - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques, VINSOBRES - - Fontaines. Travaux de conduite d'eau, fournitures de tuyaux, VOLVENT - - Routes et chemins. Travaux d'empierrement d'un chemin vicinal
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
Résultat n°2

Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
Cote
5 K 206
 Date
1866-1911
 Lieu
SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Écoles primaires et hôtel de Ville. Maisons d'école et Hôtel de ville : construction, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Écoles primaires et hôtel de Ville. Projet d'école de garçons avec mairie et justice de paix, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Fontaines. Établissement d'une fontaine publique, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Propriétés. Accès à une propriété privée supprimé, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Propriétés. Construction d'une maison : demande de cessation du maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Demande en paiement pour indemnité de terrain, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Rectification d'un chemin rural, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Poids public. Construction et installation d'un pont à bascule, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILLON Jean-Pierre à la commune et à la fabrique, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Sources. Travaux entrepris sur une source communale, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Bois. Coupes de bois sur une propriété contestée, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Cession de terrain à la commune, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Cimetière. Établissement d'un cimetière, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Comptabilité communale. Dépenses faites pour la commune, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Logement. Demande d'indemnités de logement, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Presbytère. Dommages dus à l'écoulement des eaux de puits du presbytère, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Procès. GIRARD contre EYMARD pour établissement de fontaine, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Procès. Procès Joseph GAUTHIER, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Dommages causés à une propriété par le pâturage de boeufs, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Rétablissement d'un mur de clôture, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Revendication de propriété, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Sources. Différend au sujet des canalisations d'eau de source, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Hypothèques. Purge d'hypothèques, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Ponts. Construction d'un pont, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Travaux communaux. Fournitures et travaux divers, SAINT-MAURICE - - Propriétés. Demande de réouverture d'une fenêtre sur la maison curiale, SAINT-MAURICE - - Puits. Puits communal sur une propriété et perte d'un mouton, SAINT-MAY - - Ponts. Travaux de construction d'un pont
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.