Administration communale -- Biens communaux -- Aliénation (1894)

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

VALENCE - - Abattoir. Construction d'abattoirs : travaux

1
VALENCE - - Abattoir. Saisie de viande jugée impropre à la consommation

1
VALENCE - - Affaires communales. Adjudication de travaux d'entretien

1
VALENCE - - Affaires communales. Inexécution d'un engagement de la commune

1
VALENCE - - Affaires communales. Non exécution d'un contrat

1
VALENCE - - Affichage. Apposition d'affiches sur une façade d'immeuble

1
VALENCE - - Assistance médicale gratuite. Mesures administratives et médicales envers une fille

1
VALENCE - - Biens communaux. Engagement par la ville de céder un terrain au demandeur

1
VALENCE - - Canaux. Inondations causées par un canal : dommages à une propriété

1
VALENCE - - Eaux. Système de distribution d'eau : étude

1
VALENCE - - Eaux. Travaux d'amélioration du service des eaux de Valence

1
VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété

1
VALENCE - - Gaz. Fourniture de gaz et d'électricité à la commune et aux particuliers

1
VALENCE - - Hôtel de Ville. Construction de la mairie : travaux de peinture

1
VALENCE - - Jardin public. Établissement de jardin public : préjudice à une propriété

1

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Sujets

Administration communale -- Abattoir -- Construction (1868-1913)

1
Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900)

1
Administration communale -- Biens communaux -- Aliénation (1894)

1
Administration communale -- Jardin public -- Établissement (1904)

1
Administration communale -- Mairie, hôtel de ville -- Construction (1866-1894)

1
Administration communale -- Travaux communaux -- Adjudication (1911)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Droits d'octroi (1887-1908)

1
Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)

1
Eaux -- Réseau de distribution -- Adduction d'eau (1902-1917)

1
Eaux -- Réseau de distribution -- Circulation des eaux (1871-1910)

1
Eaux -- Réseau de distribution -- Ecoulement (1881-1904)

1
Environnement et cadre de vie -- Affichage -- Apposition d'affiches sur une façade d'immeuble (1898)

1
Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)

1
Environnement et cadre de vie -- Électrification -- Fourniture de gaz et d'électricité (1908)

1
Justice -- Procès -- Demande la mise en cause de la commune (1879-1904)

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

CHEYNET

1
JOUVET (parc)

1
TARDIEU

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Valence.	Cote 5 K 213	Date 1894-1911	Lieu VALENCE - - Abattoir. Saisie de viande jugée impropre à la consommation, VALENCE - - Abattoir. Construction d'abattoirs : travaux, VALENCE - - Affaires communales. Adjudication de travaux d'entretien, VALENCE - - Affaires communales. Non exécution d'un contrat, VALENCE - - Affaires communales. Inexécution d'un engagement de la commune, VALENCE - - Affichage. Apposition d'affiches sur une façade d'immeuble, VALENCE - - Assistance médicale gratuite. Mesures administratives et médicales envers une fille, VALENCE - - Biens communaux. Engagement par la ville de céder un terrain au demandeur, VALENCE - - Canaux. Inondations causées par un canal : dommages à une propriété, VALENCE - - Eaux. Travaux d'amélioration du service des eaux de Valence, VALENCE - - Eaux. Système de distribution d'eau : étude, VALENCE - - Écoles primaires. Construction d'un lavoir à l'école : préjudice à une propriété, VALENCE - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une école primaire de garçons, VALENCE - - Écoles primaires. Construction d'une école de garçons et gymnase central, VALENCE - - Égouts. Établissement d'égout : dommages causés à un immeuble, VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Gaz. Fourniture de gaz et d'électricité à la commune et aux particuliers, VALENCE - - Hôtel de Ville. Construction de la mairie : travaux de peinture, VALENCE - - Jardin public. Établissement de jardin public : préjudice à une propriété, VALENCE - - Procès. Commune/demandeur : demande d'honoraires de Me BRUN. CHEYNET contre TARDIEU : litige sur la vente d'un porc, VALENCE - - Propriétés. Déversement des eaux d'une propriété dans le Parc Jouvet, VALENCE - - Taxes. Octroi sur les huiles et essences minérales, VALENCE - - Voirie urbaine. Nivellement de chaussée modifiée, VALENCE - - Voirie urbaine. Promesse de vente de parcelles : pour élargissement de rue, Valence (service des eaux)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Valence.

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Valence.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.