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  • 1

    Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.

    Date

    1872-1905

    Cote

    5 K 204

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • 2

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Rochegude à Romans.
  • 3

    Valence.

    Date

    1894-1911

    Cote

    5 K 213

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence.
  • 4

    Montferrand à Montrigaud.

    Date

    1870-1913

    Cote

    5 K 197

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montferrand à Montrigaud.
  • 5

    Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5 K 216

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
  • 6

    Margès à Mérindol.

    Date

    1869-1904

    Cote

    5 K 192

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Margès à Mérindol.
  • 7

    Valence.

    Date

    1873-1893

    Cote

    5 K 212

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence.
  • 8

    Ambonil à Aurel.

    Date

    1867-1912

    Cote

    5 K 179

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Ambonil à Aurel.
  • 9

    Sainte-Euphémie à Saint-Gervais-sur-Roubion.

    Date

    1879-1907

    Cote

    5 K 205

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Sainte-Euphémie à Saint-Gervais-sur-Roubion.
  • 10

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Romans à Sahune.
  • 11

    Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
  • 12

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.
  • 13

    Montségur à Nyons.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5 K 198

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montségur à Nyons.