Administration communale -- Bâtiments communaux -- Empiétement (1885)

Multimédias

Sans

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Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

BEAUVOISIN - - Propriétés. Contestation de propriété

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BOURDEAUX - - Biens communaux. Terrains communaux : empiétement

1
BOURDEAUX - - Bâtiments communaux. Empiétement : droit de propriété

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BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Donation : révocation pour inexécution des conditions

1
BOURG-DE-PÉAGE - - Eaux. Acte de vente

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BOURG-DE-PÉAGE - - Eaux. Concession d'eau : privation d'eau

1
BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Alimentation des fontaines publiques : acquisition d'eau

1
BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Alimentation des fontaines publiques : vente d'eau

1
BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Usurpation de fontaine publique (quartier de la Parisiere)

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BOURG-DE-PÉAGE - - Procès. Frais d'instance : demande de remboursement

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BOURG-DE-PÉAGE - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine

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BOURG-DE-PÉAGE - - Puits. Usurpation du puits communal

1
BOURG-DE-PÉAGE - - Voirie urbaine. Rue Delay Lagier : travaux

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BOURG-DE-PÉAGE - - Voirie urbaine. Travaux de démolition : dégâts causés à l'immeuble contigu

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BOURG-LÈS-VALENCE - - Dons et legs. Donation Abbé PERRIN : inexécution des conditions

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Sujets

Administration communale -- Biens communaux -- Empiétement (1873-1911)

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Administration communale -- Bâtiments communaux -- Empiétement (1885)

1
Administration communale -- Bâtiments communaux -- Entretien (1887-1903)

1
Administration communale -- Bâtiments communaux -- Équipement (1867-1902)

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Administration communale -- Cimetière -- Acquisition de terrain (1894)

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Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912)

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Eaux -- Fontaines -- Alimentation (1868-1900)

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Eaux -- Fontaines -- Usurpation (1875-1896)

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Eaux -- Puits -- Usurpation du puits communal (1871)

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Eaux -- Réseau de distribution -- Concessions d'eau (1872-1901)

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Eaux -- Réseau de distribution -- Propriété (1875-1894)

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Eaux -- Sources -- Travaux (1883-1903)

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Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

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Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925)

1
Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

PERRIN abbé (donation)

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.	Cote 5 K 181	Date 1867-1911	Lieu BEAUVOISIN - - Propriétés. Contestation de propriété, BÉNIVAY - - Bâtiments communaux. Entretien : chenaux en mauvais état, BÉNIVAY - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de réparations, BÉSAYES - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, BÉSAYES - - Écoles primaires. Frais de bureau et de fournitures scolaires, BÉSAYES - - Propriétés. Contestations de propriété, BÉSIGNAN - - Cimetière. Acquisition de terrain par la commune, BÉSIGNAN - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, BÉSIGNAN - - Sources. Eaux de source : travaux, BOURDEAUX - - Bâtiments communaux. Empiétement : droit de propriété, BOURDEAUX - - Biens communaux. Terrains communaux : empiétement, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Donation : révocation pour inexécution des conditions, BOURG-DE-PÉAGE - - Eaux. Acte de vente, BOURG-DE-PÉAGE - - Eaux. Concession d'eau : privation d'eau, BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Alimentation des fontaines publiques : acquisition d'eau, BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Usurpation de fontaine publique (quartier de la Parisiere), BOURG-DE-PÉAGE - - Fontaines. Alimentation des fontaines publiques : vente d'eau, BOURG-DE-PÉAGE - - Procès. Frais d'instance : demande de remboursement, BOURG-DE-PÉAGE - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, BOURG-DE-PÉAGE - - Puits. Usurpation du puits communal, BOURG-DE-PÉAGE - - Voirie urbaine. Rue Delay Lagier : travaux, BOURG-DE-PÉAGE - - Voirie urbaine. Travaux de démolition : dégâts causés à l'immeuble contigu, BOURG-LÈS-VALENCE - - Dons et legs. Donation Abbé PERRIN : inexécution des conditions, BOURG-LÈS-VALENCE - - Égouts. Construction : surveillance des travaux, BOURG-LÈS-VALENCE - - Égouts. Égout rue Saint-Pierre, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, Parisière (quartier de la)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.

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Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.