AUXILIAIRE DE JUSTICE

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.	Cote Up 4209	Date 1850-1959	Lieu Montélimar	Type de document -
	Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale... Sources conservées aux Archives départementales de... Archives publiques. Série U - Justice, tribunaux série Up. Tribunal civil de Montélimar. Parquet. Registre d'inscription de diplômes ; registres pour...
2	Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.	Cote Up 4326	Date 1813-1926	Lieu Montélimar	Type de document -
	Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale... Sources conservées aux Archives départementales de... Archives publiques. Série U - Justice, tribunaux série Up. Tribunal civil de Montélimar. Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Prestations de serments ; nomination d'avoué et d'huissiers.

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...