312_0014
Date
1995
Cote
3211 W 16
-
Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier urbanisme de communes sans PLU.
- Permis de construire.
- Année 1995.
- Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
- 312_0014
Producteur :
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar