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1 079 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

312_0014
Cote
3211 W 16
 Date
1995
 Lieu
Saint-Marcel-les-Sauzet
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.
  • 312_0014
Résultat n°2

264_0002
Cote
3207 W 143
 Date
2000
 Lieu
Rémuzat
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Rémuzat.
  • 264_0002
Résultat n°3

N°346_007.
Cote
3163 W 186
 Date
2000
 Lieu
Suze
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Suze.
  • N°346_007.
Résultat n°4

N°019_001.
Cote
3163 W 11
 Date
2000
 Lieu
Aurel
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune d'Aurel.
  • N°019_001.
Résultat n°5

304_0004
Cote
3207 W 418
 Date
2005
 Lieu
Saint-Ferréol-Trente-Pas
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Saint-Ferréol-Trente-Pas.
  • 304_0004
Résultat n°6

N°065_0006.
Cote
3163 W 250
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_0006.
Résultat n°7

136_0012
Cote
3211 W 4
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0012
Résultat n°8

N°136_004.
Cote
3163 W 202
 Date
2000
 Lieu
Val-Maravel
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Val-Maravel.
  • N°136_004.
Résultat n°9

026_0007
Cote
3207 W 270
 Date
2005
 Lieu
Barret-de-Lioure
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Barret-de-Lioure.
  • 026_0007
Résultat n°10

182_0002
Cote
3207 W 325
 Date
2005
 Lieu
Mirabel
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de Mirabel.
  • 182_0002
Résultat n°11

N°328_002.
Cote
3163 W 172
 Date
2000
 Lieu
Saint-Sauveur-en-Diois
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Saint-Sauveur-en-Diois.
  • N°328_002.
Résultat n°12

N°065_011.
Cote
3163 W 57
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_011.
Résultat n°13

306_0003
Cote
3207 W 177
 Date
2000
 Lieu
Sainte-Jalle
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Sainte-Jalle.
  • 306_0003
Résultat n°14

N°115_0011.
Cote
3163 W 273
 Date
2005
 Lieu
Divajeu
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2005.
  • Commune de Divajeu.
  • N°115_0011.
Résultat n°15

N°248_002.
Cote
3163 W 142
 Date
2000
 Lieu
Pontaix
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Pontaix.
  • N°248_002.
Résultat n°16

279_0001
Cote
3207 W 398
 Date
2005
 Lieu
Rochette-du-Buis (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanismes des communes sans PLU.
  • Année 2005.
  • Commune de La Rochette-sur-Buis.
  • 279_0001
Résultat n°17

Commune d'Arnayon, n°012_0001.
Cote
3193 W 381
 Date
2005
 Lieu
Arnayon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune d'Arnayon, n°012_0001.
Résultat n°18

192_0005
Cote
3207 W 100
 Date
2000
 Lieu
Montbrison-sur-Lez
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Montbrison-sur-Lez.
  • 192_0005
Résultat n°19

N°035_003.
Cote
3163 W 28
 Date
2000
 Lieu
Beaufort-sur-Gervanne
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Beaufort-sur-Gervanne.
  • N°035_003.
Résultat n°20

N°065_004.
Cote
3163 W 50
 Date
2000
 Lieu
Chabrillan
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3163 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de Chabrillan.
  • N°065_004.