AUTORISATION - Recherche

1
Demandes d’autorisation.

Date

1907-1938

Cote

4 M 1812
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 4 M - Police
- Police administrative
- Débits de boisson
- Ouverture tardive.
- Demandes d’autorisation.
2
Appareils de frappe susceptibles d'être utilisés dans la fabrication des monnaies. Demandes d’autorisations des industriels et artisans de les fabriquer, de les détenir et de les employer pour leurs activités.

Date

1914-1919

Cote

8 M 540
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 8 M - Commerce et tourisme
- Appareils de frappe susceptibles d'être utilisés dans...
3
Electricité et gaz. - Pièces générales sur la réglementation de la consommation et la limitation de l'éclairage (1916-1920). Abonnés : nombre d'abonnés, demandes de dérogation, surveillance (1915-1919). Éclairage public : liste des communes possédant un éclairage, délibérations de conseils municipaux sur l'augmentation du prix du gaz, réponses de quelques communes sur la consommation de charbon pour l'éclairage (1915-1916). Société des forces motrices du Vercors : ordre de priorité dans la distribution de l'énergie électrique, étude sur la houille blanche (1917).

Date

1915-1920

Cote

6 M 662
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
- Ravitaillement, période de la guerre de 1914-1918
- Combustibles
- Electricité et gaz. - Pièces générales sur la réglementation...
4
Industrie chimique.

Date

1916

Cote

9 M 73
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 9 M - Industrie
- Industrie chimique.
5
Ouvertures. - Demandes d’autorisation.

Date

An XIII-1919

Cote

4 M 1795
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série M - Administration générale et économie
- 4 M - Police
- Police administrative
- Débits de boisson
- Ouvertures. - Demandes d’autorisation.

Résultats de la recherche

Demandes d’autorisation.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Appareils de frappe susceptibles d'être utilisés dans la fabrication des monnaies. Demandes d’autorisations des industriels et artisans de les fabriquer, de les détenir et de les employer pour leurs activités.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Industrie chimique.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Ouvertures. - Demandes d’autorisation.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...