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3 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Romans-sur-Isère.

    Date

    1873

    Cote

    4 M 1518

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations et comités chrétiens.
    • Romans-sur-Isère.
  • 2

    Dieulefit.

    Date

    1897

    Cote

    4 M 1517

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Associations, cercles et sociétés.
    • Sociétés et associations.
    • Antérieures à la loi du 1er juillet 1901.
    • Associations et comités chrétiens.
    • Dieulefit.
  • 3

    Cultes. – Associations religieuses, modification des statuts.

    Date

    1948-1949

    Cote

    711 W 389

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Cultes. – Associations religieuses, modification des...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).