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Résultat n°1

Réponse des députés de la province de Dauphiné aux Etats Généraux, au nouveau mémoire intitulé : Mémoire pour une partie du clergé et de la noblesse de Dauphiné1789S. L. s.d.

Date

-

Cote

BH 6579, A 3344 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Résultat du Conseil d'Etat du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788 : Rapport fait au roi dans son Conseil par le ministre de ses financesS. L.1788

Date

-

Cote

BH 6591/1, A 3267/1 (Ancienne cote)