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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Signalements, recherches, poursuites, arrestations et frais de justice.

    Date

    an IX-1815

    Cote

    2 R 470

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires....
  2. Résultat n°2

    Déserteurs, retardataires et insoumis. - Réglementation : instructions, circulaires, affiches (1816-1918). Signalement des hommes qui doivent être poursuivis et arrêtés : circulaires, correspondance, état nominatif (an IX-1823) ; liste et état des hommes dénoncés au Préfet (an XIII). Déserteurs et retardataires contre lesquels les poursuites ont cessé : état nominatif, circulaire (1829, 1902). Répression et procédure : circulaires, correspondance, télégramme (1817-1917). Arrestations et gratifications pour la capture des réfractaires : correspondance, états des déserteurs arrêtés (1816-1872). Surveillance des hommes de la Réserve non encore appelés (1915).

    Date

    an IX-1915

    Cote

    2 R 481

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, retardataires et insoumis. - Réglementation...
  3. Résultat n°3

    Conscrits déserteurs et réfractaires arrêtés et condamnés.

    Date

    1810-1811

    Cote

    2 R 472

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Conscrits déserteurs et réfractaires arrêtés et condamnés.
  4. Résultat n°4

    Conscrits déserteurs et réfractaires recherchés, arrêtés et condamnés.

    Date

    1812-1813

    Cote

    2 R 473

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Conscrits déserteurs et réfractaires recherchés, arrêtés...