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Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Signalements, recherches, poursuites, arrestations et frais de justice.

Déserteurs, retardataires et insoumis. - Réglementation : instructions, circulaires, affiches (1816-1918). Signalement des hommes qui doivent être poursuivis et arrêtés : circulaires, correspondance, état nominatif (an IX-1823) ; liste et état des hommes dénoncés au Préfet (an XIII). Déserteurs et retardataires contre lesquels les poursuites ont cessé : état nominatif, circulaire (1829, 1902). Répression et procédure : circulaires, correspondance, télégramme (1817-1917). Arrestations et gratifications pour la capture des réfractaires : correspondance, états des déserteurs arrêtés (1816-1872). Surveillance des hommes de la Réserve non encore appelés (1915).

Conscrits déserteurs et réfractaires arrêtés et condamnés.

Conscrits déserteurs et réfractaires recherchés, arrêtés et condamnés.

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23 septembre 1800

Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires. - Signalements, recherches, poursuites, arrestations et frais de justice.

23 septembre 1800

Déserteurs, retardataires et insoumis. - Réglementation : instructions, circulaires, affiches (1816-1918). Signalement des hommes qui doivent être poursuivis et arrêtés : circulaires, correspondance, état nominatif (an IX-1823) ; liste et état des hommes dénoncés au Préfet (an XIII). Déserteurs et retardataires contre lesquels les poursuites ont cessé : état nominatif, circulaire (1829, 1902). Répression et procédure : circulaires, correspondance, télégramme (1817-1917). Arrestations et gratifications pour la capture des réfractaires : correspondance, états des déserteurs arrêtés (1816-1872). Surveillance des hommes de la Réserve non encore appelés (1915).

1 janvier 1810

Conscrits déserteurs et réfractaires arrêtés et condamnés.

1 janvier 1812

Conscrits déserteurs et réfractaires recherchés, arrêtés et condamnés.

 
Déserteurs, retardataires et insoumis. - Réglementation : instructions, circulaires, affiches (1816-1918). Signalement des hommes qui doivent être poursuivis et arrêtés : circulaires, correspondance, état nominatif (an IX-1823) ; liste et état des hommes dénoncés au Préfet (an XIII). Déserteurs et retardataires contre lesquels les poursuites ont cessé : état nominatif, circulaire (1829, 1902). Répression et procédure : circulaires, correspondance, télégramme (1817-1917). Arrestations et gratifications pour la capture des réfractaires : correspondance, états des déserteurs arrêtés (1816-1872). Surveillance des hommes de la Réserve non encore appelés (1915).
23 septembre 1800