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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 179
Date
1867-1912
Lieu
AMBONIL - - Accidents. Accident de travail, AMBONIL - - Comptabilité communale. Emprunts, ANCÔNE - - Biens communaux. Vente de terrain, ANCÔNE - - Propriétés. Contestation de propriété, ANDANCETTE - - École primaire. Groupe scolaire : construction, ANNEYRON - - Aqueduc. Construction, ANNEYRON - - Comptabilité communale. Gestion occulte, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction, ARNAYON - - Personnel. Traitement, ARNAYON - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, ARNAYON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, ARTHEMONAY - - Fontaines. Acte de vente, AUBRES - - École primaire. Construction, AUREL - - Dons et legs. Révocation d'un legs
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Ambonil à Aurel.