| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 189
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Date 1868-1921
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Lieu
GRÂNE - - Écoles primaires. Maison d'école, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Comptabilité communale. Gestion occulte, GRANGES-GONTARDES (LES) - - Horloge. Cadran d'horloge : pose et fournitures, GRIGNAN - - Biens communaux. Empiétement sur emplacement communal : pose d'un parquet, GRIGNAN - - Fontaines. Eaux de fontaine, GRIGNAN - - Fontaines. Travaux de conduite des eaux, GRIGNAN - - Fontaines. Rente annuelle pour entretien, HAUTERIVES - - Dons et legs. Legs Abbé PERONNIER : pour établissement d'une école, HAUTERIVES - - Poids public. Fourniture d'un pont à bascule, HOSTUN - - Écoles primaires. Maison d'école et logement de l'instituteur, HOSTUN - - Routes et chemins. Chemin rural : dépôt de matériaux, JANSAC - - Cimetière. Demande de transfert, JANSAC - - Propriétés. Revendication de terrains, JONCHÈRES - - Propriétés. Contestation de propriété, LABOREL - - Écoles primaires. Maison d'école : cession travaux publics, LABOREL - - Propriétés. Empiétement de propriété : jet d'égout de toiture, LAUPIE (LA) - - Propriétés. Contestation de propriété, LAVAL-DAIX - - Taxes. Taxe de pâturage : contestation, LEMPS - - Comptabilité communale. Gestion occulte, LEMPS - - Procès. Commune de Lemps contre JULLIEN et ARMAND, LENS-LESTANG - - Aqueduc. Construction, LENS-LESTANG - - Comptabilité communale. Demande le paiement de fournitures diverses, LENS-LESTANG - - Dons et legs. Legs MALLEN Hippolyte : inexécution des conditions, LENS-LESTANG - - Personnel. Secrétaire de mairie : révocation, LENS-LESTANG - - Procès. Commune de Lens-Lestang contre GACHOD, LENS-LESTANG - - Successions. Succession MALLEN : dettes, LÉONCEL - - Biens communaux. Demande de partage, LÉONCEL - - Biens communaux. Revenus du mandement de Saint-Nazaire perçus par Oriol-en-Royans, Lens-Lestang, Oriol-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 205
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Date 1879-1907
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Lieu
SAINT-FERRÉOL - - Biens communaux. Vente de terrains, SAINT-FERRÉOL - - Écoles primaires. Construction de l'école mixte, SAINT-GERVAIS - - Horloge. Horloge communale : montage, fournitures et entretien, SAINT-GERVAIS - - Propriétés. Indemnités pour dommages causés à une habitation, SAINTE-EUPHÉMIE - - Biens communaux. Terrasse construite sur un terrain communal, SAINTE-EUPHÉMIE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAINTE-EUPHÉMIE - - Comptabilité communale. Sommes avancées à la commune, SAINTE-EUPHÉMIE - - Écoles primaires. Réparations aux bâtiments scolaires, SAINTE-EUPHÉMIE - - Écoles primaires. Réparations à un bâtiment communal : installation d'écoles, SAINTE-EUPHÉMIE - - Hypothèques. Formalités de purge d'hypothèques, SAINTE-EUPHÉMIE - - Procès. Jugement ARMAND contre la commune (revendication de terrains)
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Type de document - | |
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