Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aleyrac à Barret-de-Lioure.
Cote
5 K 163
 Date
1865-1919
 Lieu
ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALEYRAC - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLAN - - Élections municipales. Annulation des élections, ALLEX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ALLEX - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation des élections, AMBONIL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, ANDANCETTE - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation des élections, ANNEYRON - - Élections municipales. Bulletin litigieux, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de la révocation du maire, M. GEMELARD, ANNEYRON - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, ARNAYON - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, ARNAYON - - Élections municipales. Révision de bulletins litigieux, ARPAVON - - Élections municipales. Annulation des élections, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, ARTHEMONAY - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBENASSON - - Élections municipales. Réclamations, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections, AUBRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, AUCELON - - Élections municipales. Annulation des élections, AUCELON - - Élections municipales. Election du maire et de l'adjoint : 2e tour de scrutin non justifié, AUREL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUREL - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, AUTICHAMP - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, AUTICHAMP - - Élections municipales. Bulletin litigieux, BALLONS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, BALLONS - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections, BARBIÈRES - - Élections municipales. Protestation contre l'annulation de l'élection du maire, BARBIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections complémentaires, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, BARCELONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARNAVE - - Élections municipales. Annulation des élections, BARRET-DE-LIOURE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Aleyrac à Barret-de-Lioure.