Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
Période
  • 1
  • 5
  • 3
Lieux
  • 1
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés militaires suivant les ordonnances du 11 octobre 1820, 3 décembre 1823 et décision du 1er septembre 1824, 24 septembre 1824, 4 mai 1825, 28 août 1830, 19 avril 1848, 6 décembre 1852, 16 mars 1880, 12 juillet 1906, 13 juillet 1913 et suivant la loi du 29 avril 1921.

    Date

    1820-1921

    Cote

    2 R 487

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Amnistie des déserteurs.
    • Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés...
  2. Résultat n°2

    Déserteurs, retardataires et insoumis.

    Date

    1816-1913

    Cote

    2 R 482

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, retardataires et insoumis.
  3. Résultat n°3

    Réglementation.

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    2 R 484

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Amnistie des déserteurs.
    • Réglementation.
  4. Résultat n°4

    Contrôle des sous-officiers et des soldats dont la désertion est postérieure au 1er janvier 1806 et qui demandent à profiter de l'amnistie prononcée par l'art. 10 du décret impérial du 24 mars 1810.

    Date

    1810

    Cote

    2 R 485

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Amnistie des déserteurs.
    • Contrôle des sous-officiers et des soldats dont la...
  5. Résultat n°5

    Peines pour désertion. - Bureau militaire de Tain : cahier d'enregistrement des amnistiés de Tain après la loi du 24 floréal an X (an X-1812). Envoi dans les colonies : instructions (1806-1809). Primes de capture : correspondance (1902).

    Date

    an X-1902

    Cote

    2 R 486

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Amnistie des déserteurs.
    • Peines pour désertion. - Bureau militaire de Tain :...