Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
Période
  • 1
  • 5
  • 3
Lieux
  • 1
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés militaires suivant les ordonnances du 11 octobre 1820, 3 décembre 1823 et décision du 1er septembre 1824, 24 septembre 1824, 4 mai 1825, 28 août 1830, 19 avril 1848, 6 décembre 1852, 16 mars 1880, 12 juillet 1906, 13 juillet 1913 et suivant la loi du 29 avril 1921.
Cote
2 R 487
 Date
1820-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Amnistie des déserteurs.
  • Amnistie des déserteurs, retardataires et condamnés...
2

Déserteurs, retardataires et insoumis.
Cote
2 R 482
 Date
1816-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, retardataires et insoumis.
3

Réglementation.
Cote
2 R 484
 Date
an VIII-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Amnistie des déserteurs.
  • Réglementation.
4

Contrôle des sous-officiers et des soldats dont la désertion est postérieure au 1er janvier 1806 et qui demandent à profiter de l'amnistie prononcée par l'art. 10 du décret impérial du 24 mars 1810.
Cote
2 R 485
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Amnistie des déserteurs.
  • Contrôle des sous-officiers et des soldats dont la...
5

Peines pour désertion. - Bureau militaire de Tain : cahier d'enregistrement des amnistiés de Tain après la loi du 24 floréal an X (an X-1812). Envoi dans les colonies : instructions (1806-1809). Primes de capture : correspondance (1902).
Cote
2 R 486
 Date
an X-1902
 Lieu
Tain-l'Hermitage
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Amnistie des déserteurs.
  • Peines pour désertion. - Bureau militaire de Tain :...