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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements et recouvrement des amendes jugées.

    Date

    1809-1812

    Cote

    2 R 476

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Signalement et arrestations.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
    • Jugements et recouvrement des amendes jugées.
  2. Résultat n°2

    Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1807-1833

    Cote

    2 R 506

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement...
  3. Résultat n°3

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, liste nominative des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux.

    Date

    1811

    Cote

    2 R 500

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  4. Résultat n°4

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états indicatifs des poursuites, états des conscrits insolvables, états de situation du recouvrement.

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 R 498

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  5. Résultat n°5

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états des conscrits insolvables ou dont le domicile est inconnu, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, états des frais de poursuite, états de situation de recouvrement par bureaux et par arrondissements des conscrits réfractaires et déserteurs de toutes les classes, compte de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement du bureau de Dieulefit sur le montant des amendes prononcées.

    Date

    1810

    Cote

    2 R 499

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  6. Résultat n°6

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états trimestriels des annotations qui ont été faites sur les sommiers des réfractaires et conscrits à poursuivre pour le paiement de l'amende, comptes annuel et sommaire de la situation du recouvrement des amendes dues.

    Date

    1813

    Cote

    2 R 502

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  7. Résultat n°7

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende.

    Date

    1806-1807

    Cote

    2 R 497

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
  8. Résultat n°8

    Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux de versement, rapports de situation et de recouvrement, états des conscrits réfractaires reconnus insolvables.

    Date

    an XII-1815

    Cote

    2 R 496

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux...
  9. Résultat n°9

    Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, listes nominatives des déserteurs et des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux, comptes de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement de l'arrondissement de Montélimar sur le montant des amendes recouvrées.

    Date

    1812

    Cote

    2 R 501

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Justice militaire.
    • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
    • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...