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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements et recouvrement des amendes jugées.
Cote
2 R 476
 Date
1809-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Répression de la désertion.
  • Signalement et arrestations.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
  • Jugements et recouvrement des amendes jugées.
Résultat n°2

Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
2 R 506
 Date
1807-1833
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Jugement des conscrits réfractaires. - Bureau d'enregistrement...
Résultat n°3

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, liste nominative des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux.
Cote
2 R 500
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°4

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états indicatifs des poursuites, états des conscrits insolvables, états de situation du recouvrement.
Cote
2 R 498
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°5

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états nominatifs des condamnés, états des conscrits insolvables ou dont le domicile est inconnu, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, états des frais de poursuite, états de situation de recouvrement par bureaux et par arrondissements des conscrits réfractaires et déserteurs de toutes les classes, compte de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement du bureau de Dieulefit sur le montant des amendes prononcées.
Cote
2 R 499
 Date
1810
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°6

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états trimestriels des annotations qui ont été faites sur les sommiers des réfractaires et conscrits à poursuivre pour le paiement de l'amende, comptes annuel et sommaire de la situation du recouvrement des amendes dues.
Cote
2 R 502
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°7

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende.
Cote
2 R 497
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...
Résultat n°8

Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux de versement, rapports de situation et de recouvrement, états des conscrits réfractaires reconnus insolvables.
Cote
2 R 496
 Date
an XII-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Circulaires, instructions, correspondance, bordereaux...
Résultat n°9

Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites dirigées pour le recouvrement de l'amende, états des conscrits insolvables, états de situation de recouvrement des amendes prononcées, listes nominatives des déserteurs et des réfractaires qui ne sont plus à poursuivre pour le recouvrement des amendes mais qui restent néanmoins passibles des frais faits contre eux, comptes de recettes et de dépenses du receveur de l'enregistrement de l'arrondissement de Montélimar sur le montant des amendes recouvrées.
Cote
2 R 501
 Date
1812
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires...
  • Tableaux de contrôle général et de résultat des poursuites...