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246 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 39

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°811. - Rectification d'un village à Saint-Sorlin-en-Valloire : dossier de particulier.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3115 W 233

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°811. - Rectification d'un village...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage étroit à Barcelonne : dossiers de particuliers.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3115 W 137

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 145

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°210.
    • Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.

    Date

    1991-1997

    Cote

    3115 W 188

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°532.
    • Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 89

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 227

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans, promesses de vente.

    Date

    1986-1993

    Cote

    3115 W 164

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans,...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et Ballons. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 216

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°542.
    • Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.

    Date

    2003

    Cote

    3115 W 140

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°204.
    • Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1990-1997

    Cote

    3115 W 212

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°541.
    • Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un carrefour : dossier de particulier.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3115 W 187

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°532.
    • Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  13. Résultat n°13

    RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes : dossiers de particuliers.

    Date

    1998-2004

    Cote

    3115 W 147

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°217.
    • RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 42

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.

    Date

    1990-1994

    Cote

    3115 W 53

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70.
    • Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Routes départementale n°580-581. - Élargissement et rectification de virages à Véronne : dossier de particulier.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3115 W 221

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Routes départementale n°580-581. - Élargissement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 191

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Route départementale n°172. - Création d'une zone de giration, construction d'une aire de retournement à Saint-Andéol-en-Quint.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3115 W 130

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°172. - Création d'une zone de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Déviation à Chanos-Curson. - Dossier particulier.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 189

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°532.
    • Déviation à Chanos-Curson. - Dossier particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Cession à la commune de Beaumont-lès-Valence.

    Date

    2004

    Cote

    3115 W 248

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par commune.
    • Cession à la commune de Beaumont-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Route départementale n°539. - RD 539/RN 75, aménagement du carrefour à Lus-La-Croix-Haute : dossiers de particuliers.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 241

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°539. - RD 539/RN 75, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 236

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Renforcement d'accotement au PR3+500 sur la commune d'Arpavon : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3115 W 33

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°64.
    • Renforcement d'accotement au PR3+500 sur la commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Route départementale n°453/246. - Aménagement du carrefour giratoire sur la commune d'Epinouze.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 166

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°453/246. - Aménagement du carrefour...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Dégagement de visibilité sur la commune de Bésignan.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 34

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°64.
    • Dégagement de visibilité sur la commune de Bésignan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 50

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Dossiers de particuliers.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 121

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°149. - Aménagement d'un giratoire...
    • Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Élargissement entre les PR 0+000 et 1+650.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3115 W 28

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°59.
    • Élargissement entre les PR 0+000 et 1+650.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1988-2005

    Cote

    3115 W 192

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers de particuliers.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 36

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Route départementale n°103. - Travaux de confortement à Saint-Martin-en-Vercors.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 76

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°103. - Travaux de confortement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1998-2000

    Cote

    3115 W 5

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Rectification et aménagement du carrefour à Montmeyran. - Dossier de particulier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 86

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Rectification et aménagement du carrefour à Montmeyran....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Échange de terrains.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3115 W 51

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Échange de terrains.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD 111 et de la VC n°3 à Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 171

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°111.
    • Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  36. Résultat n°36

    État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 3

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Dégagement d'une courbe à Chabeuil. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3115 W 122

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°154.
    • Dégagement d'une courbe à Chabeuil. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Route départementale n°176. - Aménagement à Malissard : dossier de particulier.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 131

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°176. - Aménagement à Malissard...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Aménagement d'un arrêt de bus à Albon.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3115 W 84

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°122 B.
    • Aménagement d'un arrêt de bus à Albon.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Route départementale n°127A. - Élargissement à La Bégude de Mazenc : dossier de particulier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 96

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°127A. - Élargissement à La Bégude...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  41. Résultat n°41

    Chemin départemental n°262. - Élargissement à Châteaudouble.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3115 W 238

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Chemin départemental n°262. - Élargissement à Châteaudouble.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Rectification sur la voie communale de Villebois-les-Pins à Laborel.

    Date

    1972-2005

    Cote

    3115 W 244-245

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par commune.
    • Rectification sur la voie communale de Villebois-les-Pins...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  43. Résultat n°43

    Route départementale n°258. - Régularisation foncière à Gervans (SNCF).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 240

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°258. - Régularisation foncière...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  44. Résultat n°44

    Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie : dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3115 W 242

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°119. - Aménagement à Saint-Vincent-la-Commanderie...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  45. Résultat n°45

    RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la Sedro (parcelle 996).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 75

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Notifications, dossiers d'enquête parcellaire, dossier d'enquête publique, dossiers de particuliers.

    Date

    1997-2004

    Cote

    3115 W 59

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°93.
    • Carrefour giratoire ZA sur les communes d'Eurre et...
    • Notifications, dossiers d'enquête parcellaire, dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  47. Résultat n°47

    Routes départementales n°107/113. - Aménagement du carrefour sur commune de Roynac.

    Date

    1990-1990

    Cote

    3115 W 79

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Routes départementales n°107/113. - Aménagement du...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  48. Résultat n°48

    RD 538-176. - Création d'un giratoire : dossier de particulier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 203

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538 A.
    • RD 538-176. - Création d'un giratoire : dossier de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Aménagement d'un virage à Châteauneuf-de-Galaure. - Dossier de particulier.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 26

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°53.
    • Aménagement d'un virage à Châteauneuf-de-Galaure. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Dossiers d'acquisition.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 40

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossiers d'acquisition.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  51. Résultat n°51

    Calibrage à 6 mètres du PR 0 au PR 0+550 et aménagement des carrefours RD 541/547 à Les Granges-Gontardes. - Dossier d'utilité publique, enquête parcellaire ; Dossiers de particuliers.

    Date

    1998-2005

    Cote

    3115 W 149

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°217.
    • Calibrage à 6 mètres du PR 0 au PR 0+550 et aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  52. Résultat n°52

    Route départementale n°13 / RD 358. - Création d'un giratoire à Pierrelatte.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 17

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°13 / RD 358. - Création d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  53. Résultat n°53

    Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3115 W 49

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Dossiers de particuliers.

    Date

    1998-2002

    Cote

    3115 W 95

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°126. - Déviation d'Allan.
    • Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Aménagement du carrefour du Pilon à Saint-Barthélemy-de-Vals et Bren.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 88

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°112.
    • Aménagement du carrefour du Pilon à Saint-Barthélemy-de-Vals...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Route départementale n°227. - Aménagement à Condorcet.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 152

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°227. - Aménagement à Condorcet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Dossier de particulier.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 120

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°149. - Aménagement d'un giratoire...
    • Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Rectification et aménagement du carrefour à Montmeyran.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 86

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°111.
    • Rectification et aménagement du carrefour à Montmeyran.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Route départementale n°57. - Élargissement d'un virage à Mirmande : acquisition.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3115 W 27

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°57. - Élargissement d'un virage...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Route départementale n°743. - Élargissement à Beaufort-sur-Gervanne : dossier de particulier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3115 W 231

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°743. - Élargissement à Beaufort-sur-Gervanne...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Élargissement à Mérindol-les-Oliviers. - Dossier de particulier.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 117

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°147.
    • Élargissement à Mérindol-les-Oliviers. - Dossier de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  62. Résultat n°62

    Route départementale n°137. - Stabilisation de talus commune du Grand Serre : dossier de particulier.

    Date

    1994-2002

    Cote

    3115 W 109

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°137. - Stabilisation de talus...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Élargissement à Grâne.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 78

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°104.
    • Élargissement à Grâne.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Aménagement à Mollans-sur-Ouvèze, servitude de passage.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3115 W 9

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°5.
    • Aménagement à Mollans-sur-Ouvèze, servitude de passage.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Route départementale n°167. - Rectification entre PR à Taulignan : dossiers de particuliers.

    Date

    1998-2004

    Cote

    3115 W 129

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°167. - Rectification entre PR...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  66. Résultat n°66

    Route départementale n°567. - Élargissement de chaussée à Saint-Ferréol-Trente-Pas : dossier de particulier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 219

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°567. - Élargissement de chaussée...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  67. Résultat n°67

    Route départementale n°200. - Aménagement d'un arrêt de bus à Malissard : dossier de particulier.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 138

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°200. - Aménagement d'un arrêt...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  68. Résultat n°68

    Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1998-2002

    Cote

    3115 W 4

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Cession à La Laupie : dossiers de particuliers ; cession par le département à des particuliers.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3115 W 14

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°6.
    • Cession à La Laupie : dossiers de particuliers ; cession...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Rectification d'un virage à Saint-Donat-sur-L'Herbasse : dossiers de particuliers.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3115 W 24

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°53.
    • Rectification d'un virage à Saint-Donat-sur-L'Herbasse...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  71. Résultat n°71

    RD 540/169. - Aménagement d'un carrefour à Montboucher-sur-Jabron : dossiers de particuliers.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 208

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°540.
    • RD 540/169. - Aménagement d'un carrefour à Montboucher-sur-Jabron...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  72. Résultat n°72

    Route départementale n°9 / RD 128, aménagement d'un carrefour à Charols. - Dossiers de particuliers réglés.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3115 W 16

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°9 / RD 128, aménagement d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  73. Résultat n°73

    Aménagement de l'arrêt de bus à Montmeyran. - Dossier de particulier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 202

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538 A.
    • Aménagement de l'arrêt de bus à Montmeyran. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  74. Résultat n°74

    Route départementale n°107. - Rectification de la chaussée sur la commune de Puy-Saint-Martin.

    Date

    1995-2003

    Cote

    3115 W 80

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°107. - Rectification de la chaussée...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Routes départementale n°571/573. - Modification d'un carrefour à Solérieux : dossier de particulier.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 220

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Routes départementale n°571/573. - Modification d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Route départementale n°591. - Aménagement à Chabrillan : dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 223

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°591. - Aménagement à Chabrillan...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Aménagement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 200

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Rectification et calibrage au col de Mévouillon : dossier de particulier.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 217

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°546.
    • Rectification et calibrage au col de Mévouillon : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Route départementale n°309. - Déclassement et cession à Chantemerle-les-Blés.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 159

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°309. - Déclassement et cession...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  80. Résultat n°80

    Aménagement à Saint-Marcel-lès-Valence. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 113

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°143.
    • Aménagement à Saint-Marcel-lès-Valence. - Dossier de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme