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Résultats de la recherche

1

Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 39

2

Route départementale n°811. - Rectification d'un village à Saint-Sorlin-en-Valloire : dossier de particulier.

Date

2004-2005

Cote

3115 W 233

3

Route départementale n°188. - Élargissement d'un passage étroit à Barcelonne : dossiers de particuliers.

Date

2002-2005

Cote

3115 W 137

4

Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.

Date

2000-2001

Cote

3115 W 145

5

Aménagement du PR 5+860 au 9.030 : dossiers de particuliers.

Date

1991-1997

Cote

3115 W 188

6

Route départementale n°115. - Régularisation à Veaunes.

Date

2003-2004

Cote

3115 W 89

7

Route départementale n°632. - Aménagement à Saint-Marcel-les-Valence : dossiers de particuliers.

Date

2000-2005

Cote

3115 W 227

8

Route Départementale n°361A. - Élargissement à Saint-Jean-en-Royans, promesses de vente.

Date

1986-1993

Cote

3115 W 164

9

Reconstruction du pont sur le Riancon à Eygalayes et Ballons. - Dossier de particulier.

Date

2000-2002

Cote

3115 W 216

10

Aménagement d'un virage au PR 1+950 à Grâne.

Date

2003

Cote

3115 W 140

11

Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers de particuliers.

Date

1990-1997

Cote

3115 W 212

12

Commune de Granges-lès-Beaumont. - Aménagement d'un carrefour : dossier de particulier.

Date

1996-1997

Cote

3115 W 187

13

RD 217/457. - Modification du carrefour aux Granges-Gontardes : dossiers de particuliers.

Date

1998-2004

Cote

3115 W 147

14

Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.

Date

2000-2002

Cote

3115 W 42

15

Communes de Plan-de-Baix et du Chaffal. - Élargissement d'un virage au col de Bacchus.

Date

1990-1994

Cote

3115 W 53

16

Routes départementale n°580-581. - Élargissement et rectification de virages à Véronne : dossier de particulier.

Date

1994-2002

Cote

3115 W 221

17

Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 191

18

Route départementale n°172. - Création d'une zone de giration, construction d'une aire de retournement à Saint-Andéol-en-Quint.

Date

2001-2003

Cote

3115 W 130

19

Déviation à Chanos-Curson. - Dossier particulier.

Date

2000-2001

Cote

3115 W 189

20

Cession à la commune de Beaumont-lès-Valence.

Date

2004

Cote

3115 W 248