ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat

Multimédias

Sans

2

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

2

Période

1801-1900

2
1901-2000

1

Lieux

ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues

2
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale

2
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations

2
ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat

2
Allex (digues d')

2
DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage

2
Echaravelles (torrent des)

2
GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles

2
PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles

2
PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage

2
Pierrelatte (canal de)

2
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles

2

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Sujets

Transports -- Canaux -- Dommages (1882-1913)

2
Transports -- Canaux -- Redevance d'arrosage (1883-1916)

2
Transports -- Digues -- Classement des propriétés (1871-1902)

2
Transports -- Digues -- Construction (1865-1884)

2
Transports -- Digues -- Syndicat (1869-1921)

2
établissement de santé

2

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1913-1916	Cote 5 K 240	Date-	Lieu ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Canal de Pierrelatte. 1913-1916
2	1865-1881	Cote 5 K 240	Date-	Lieu ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : construction des digues, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : sommes dues par le syndicat, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : refus de paiement de cotisations, ALLEX - - Digues. Digues d'Allex : gestion de la commission syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordements du torrent des Echaravelles, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : débordement du torrent des Echaravelles, Allex (digues d'), Echaravelles (torrent des), Pierrelatte (canal de)	Type de document -
	Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Rivières et canaux. Syndicat des digues d'Allex. 1865-1881

Résultats de la recherche

1913-1916

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1865-1881

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.