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  1. Résultat n°1

    1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne Crest-Aspres-les-Veynes) ; 1869-1893 : particuliers contre entrepreneurs (lignes Crest-Aspres-les-Veynes, Livron-Crest, Grenoble-Gap) ; 1898-1923 : Compagnie des chemins de fer de la Drôme ; 1888 : chemins de fer d'intérêt local.

    Date

    1869-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • 1891-1893 : entrepreneurs contre particuliers (ligne...
  2. Résultat n°2

    Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Livron-Crest-Die).

    Date

    1869-1898

    Cote

    5 K 249

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....