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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1904-1914
Cote
5 K 238
 Date- Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de la Bourne.
  • 1904-1914
Résultat n°2

1882-1891
Cote
5 K 238
 Date- Lieu
ALIXAN - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, BOURG-DE-PÉAGE - - Canaux. Canal de la Bourne : empiétement de propriété, BOURG-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : arrosage de propriété, CHABEUIL - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Canaux. Canal de la Bourne : dommages occasionnés par faute d'eau, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : travaux de construction défectueux, DONZÈRE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Canal de Pierrelatte : occupation temporaire de terrains, MALISSARD - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, MONTELIER - - Canaux. Canal de la Bourne : taxe d'arrosage, demande de réduction, MONTÉLIMAR - - Canaux. Canal de Pierrelatte : exécution de travaux dans une propriété, PIERRELATTE - - Canaux. Canal de Pierrelatte : infiltrations des eaux du canal, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : souscription pour arrosage, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Canaux. Canal de Pierrelatte : redevance d'arrosage, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : fauchage d'herbe au bord de rigoles, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : inondation due à une crue du canal, VALENCE - - Canaux. Canal de la Bourne : redevance d'arrosage, Berre (torrent de la), Bourne (canal de la), Pierrelatte (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Canal de Pierrelatte.
  • 1882-1891