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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Assistance judiciaire.
Cote
Up 4296
 Date
1905-1949
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Assistance judiciaire.
2

1912-1914.
Cote
Up 3518
 Date
1912-1914
 Lieu
Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de commerce de Romans.
  • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
  • 1912-1914.
3

1913-1920.
Cote
Up 3539
 Date
1913-1920
 Lieu
Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de commerce de Romans.
  • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
  • 1913-1920.
4

Répertoires d'assistance judiciaire.
Cote
19 U 196
 Date
1915-1926
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, civil.
  • Répertoires d'assistance judiciaire.
5

L'aide judiciaireParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias1973Dole (39)Presses Jurassiennes1973, Le droit en poche
Cote
BH 6288, A 3179 (Ancienne cote), 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6101 à 6300

  • L'aide judiciaireParis (75)Librairie Générale de Droit...