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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.
Cote
1 Z 230
 Date
1917-1928
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Agriculture, eaux et forêts.
  • Eaux et forêts.
  • Administration générale.
  • Gardes forestiers. – Nomination, rémunération, fixation...
Résultat n°2

Réglementation.
Cote
711 W 124
 Date
1940-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Réglementation.
Résultat n°3

1957
Cote
711 W 89
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1957
Résultat n°4

1838-1852
Cote
4 M 3
 Date
1838-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • 1838-1852
Résultat n°5

Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG (1908-1911), François LAURENÇON (1911-1913), Robert GÉLINOT (1916-1917), Adolphe MIGNON (1916-1920), Gaston ARTIGNAN (1920-1921), André CAMBE (1921-1923), André CHARTON (1923-1924), Marcel DIZIER (1924), Jean TOSELLO-BANCAL (1925), Alexandre VINCENTELLI (1926-1927), Auguste CLARY (1932-1933), Albert RAUZY (1934-1935), Joseph GRÉGOIRE (1936-1937), Marc FRA (1937-1939), Georges FRISCHE (1939), Charles TAGNAND (1939-1941). 1902-1941
Cote
1 Z 80
 Date
1902-1941
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel
  • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
  • Commune de Crest – ABRIAC (1902-1908), Antoine JAUBOURG...
Résultat n°6

Gabert-Guers.
Cote
4 M 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Gabert-Guers.
Résultat n°7

Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
Cote
4 M 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Création, transfert, suppression et fonctionnement...
  • Marsanne - Saint-Jean-en-Royans.
Résultat n°8

Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes de saufs-conduits et de laissez-passer.
Cote
711 W 105
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Circulation des personnes en temps de guerre.
  • Voyages à l’intérieur du territoire français. – Demandes...
Résultat n°9

États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale, de la police spéciale et de l'administration préfectorale.
Cote
4 M 34
 Date
1930-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Effectifs de police.
  • États nominatifs des commissaires de la sûreté nationale,...
Résultat n°10

1950-1957
Cote
711 W 122
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Sûreté générale.
  • Étrangers.
  • Affaires générales.
  • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
  • 1950-1957
Résultat n°11

Plaintes et calomnies à leur encontre, démissions : correspondance (1812-1885). Réglementation concernant les contraventions : correspondance (1818). Nomination du garde champêtre de Grignan : délibération, correspondance (1869). Suspension du garde champêtre de Condorcet : arrêtés, procès verbal d'enquête, correspondance (1882-1883).
Cote
4 M 45
 Date
1812-1883
 Lieu
Condorcet
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Gardes champêtres.
  • Plaintes et calomnies à leur encontre, démissions :...
Résultat n°12

1956
Cote
711 W 88
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Police administrative.
  • Épreuves sportives sur route. – Autorisation de passage...
  • 1956
Résultat n°13

an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements sur les commissaires).
Cote
4 M 2
 Date
an VIII-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Organisation des commissariats.
  • Recrutement, mouvements et traitement du personnel,...
  • an VIII-1837 (concerne notamment les demandes de renseignements...
Résultat n°14

Comptabilité. - Remboursement des frais avancés par les gardes pour l'achat de revolvers et cartouches : instructions, états, pièces justificatives des dépenses, correspondance (1914-1915). Paiement des soldes : états des indemnités par commune (1914).
Cote
10 R 5
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 R - Organismes temporaires de temps de guerre

  • Garde civile.
  • Gardes civiles.
  • Comptabilité. - Remboursement des frais avancés par...
Résultat n°15

1857 (février) 1862 (janvier)
Cote
4 M 41
 Date
1857 (février) –, 1862 (janvier)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Commissaires de police.
  • Commissaires de police cantonaux.
  • Traitements. Cotisations municipales.
  • États nominatifs.
  • 1857 (février) 1862 (janvier)
Résultat n°16

1940-1944
Cote
711 W 65
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1940-1944
Résultat n°17

Maillat-Michalon
Cote
4 M 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Maillat-Michalon
Résultat n°18

Dussert-Fustier.
Cote
4 M 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Dussert-Fustier.
Résultat n°19

Cazaintre-Chapuis.
Cote
4 M 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Organisation et personnel.
  • Police urbaine.
  • Personnel.
  • Dossiers individuels du personnel (concerne notamment...
  • Classement par patronyme.
  • Cazaintre-Chapuis.
Résultat n°20

1947-1951
Cote
711 W 67
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Personnel.
  • Gardes chasse particuliers. – Agrément.
  • 1947-1951