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8 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1902-1917.

    Date

    1902-1917

    Cote

    Up 4204

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Greffe correctionnel.
    • Plumitifs d'audience.
    • 1902-1917.
  • 2

    1915-1917.

    Date

    1915-1917

    Cote

    Up 2083

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Dossiers correctionnels.
    • 1915-1917.
  • 3

    Cahiers d'appels.

    Date

    1906-1942

    Cote

    Up 4200

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Greffe correctionnel.
    • Cahiers d'appels.
  • 4

    Registre des appels correctionnels entre parties civiles.

    Date

    1896-1934

    Cote

    Up 4303

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe correctionnel.
    • Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
  • 5

    Jugements correctionnels.

    Date

    1916-1919

    Cote

    Up 2077

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Dossiers correctionnels.
    • Jugements correctionnels.
  • 6

    Registre des ordres et distributions.

    Date

    1863-1926

    Cote

    Up 4313

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe correctionnel.
    • Registre des ordres et distributions.
  • 7

    Non lieu.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2082

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Dossiers correctionnels.
    • Non lieu.
  • 8

    1918-1939.

    Date

    1918-1939

    Cote

    Up 4205

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Greffe correctionnel.
    • Plumitifs d'audience.
    • 1918-1939.