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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1902-1917.
Cote
Up 4204
 Date
1902-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Greffe correctionnel.
  • Plumitifs d'audience.
  • 1902-1917.
2

1915-1917.
Cote
Up 2083
 Date
1915-1917
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Nyons.
  • Dossiers correctionnels.
  • 1915-1917.
3

Cahiers d'appels.
Cote
Up 4200
 Date
1906-1942
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Greffe correctionnel.
  • Cahiers d'appels.
4

Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
Cote
Up 4303
 Date
1896-1934
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe correctionnel.
  • Registre des appels correctionnels entre parties civiles.
5

Jugements correctionnels.
Cote
Up 2077
 Date
1916-1919
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Nyons.
  • Dossiers correctionnels.
  • Jugements correctionnels.
6

Registre des ordres et distributions.
Cote
Up 4313
 Date
1863-1926
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe correctionnel.
  • Registre des ordres et distributions.
7

Non lieu.
Cote
Up 2082
 Date
1914
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Nyons.
  • Dossiers correctionnels.
  • Non lieu.
8

1918-1939.
Cote
Up 4205
 Date
1918-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Greffe correctionnel.
  • Plumitifs d'audience.
  • 1918-1939.