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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ordonnances sur requête (divorce).
Cote
Up 4129
 Date
1915-1933
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnances sur requête (divorce).
2

Dispenses de mariages. Commission arbitrale des loyers. Actes.
Cote
Up 4055
 Date
1872-1921
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Nyons.
  • Dispenses de mariages. Commission arbitrale des loyers....