Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 1
  • 2
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Ordonnances sur requête (divorce).

    Date

    1915-1933

    Cote

    Up 4129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnances sur requête (divorce).
  • 2

    Dispenses de mariages. Commission arbitrale des loyers. Actes.

    Date

    1872-1921

    Cote

    Up 4055

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Dispenses de mariages. Commission arbitrale des loyers....