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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3732

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  2. Résultat n°2

    Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.

    Date

    1893-1924

    Cote

    15 U 188

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des réquisitions d'ouvertures d'ordres.
  3. Résultat n°3

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  4. Résultat n°4

    Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 4050

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
  5. Résultat n°5

    Jugements civils.

    Date

    1906-1928

    Cote

    Up 3770

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Jugements civils.
  6. Résultat n°6

    Jugements civils.

    Date

    1912-1922

    Cote

    Up 3972

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements civils.
  7. Résultat n°7

    Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).

    Date

    1909-1922

    Cote

    15 U 193

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).
  8. Résultat n°8

    Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.

    Date

    1901-1939

    Cote

    Up 4141

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
  9. Résultat n°9

    1898-1957.

    Date

    1898-1957

    Cote

    Up 3824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1898-1957.
  10. Résultat n°10

    Répertoires des jugements et actes du greffe.

    Date

    1884-1914

    Cote

    11 U 37

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Répertoires des jugements et actes du greffe.
  11. Résultat n°11

    Jugements civils.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements civils.
  12. Résultat n°12

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    11 U 229

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Cahier des charges et adjudications.
    • 1914.
  13. Résultat n°13

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  14. Résultat n°14

    Parquet et greffe civil.

    Date

    1863-1951

    Cote

    Up 4060

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Parquet et greffe civil.
  15. Résultat n°15

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3717

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Nyons.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1912-1914.
  16. Résultat n°16

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3408

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Chabeuil.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1918.
  17. Résultat n°17

    Tous actes.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3982

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Tous actes.
  18. Résultat n°18

    1909-1914.

    Date

    1909-1914

    Cote

    Up 3862

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1909-1914.
  19. Résultat n°19

    Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.

    Date

    1839-1955

    Cote

    Up 3452

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
  20. Résultat n°20

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3823

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  21. Résultat n°21

    1884-1926.

    Date

    1884-1926

    Cote

    15 U 205

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1884-1926.
  22. Résultat n°22

    1913-1915.

    Date

    1913-1915

    Cote

    Up 3104

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1913-1915.
  23. Résultat n°23

    Procès verbaux de gendarmerie.

    Date

    1909-1932

    Cote

    Up 3989

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Procès verbaux de gendarmerie.
  24. Résultat n°24

    Répertoires des jugements de simple police.

    Date

    1817-1940

    Cote

    Up 3739

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Crest.
    • Répertoires des jugements de simple police.
  25. Résultat n°25

    Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 3468

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Luc-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  26. Résultat n°26

    Jugements civils.

    Date

    1906-1940

    Cote

    Up 3795

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourdeaux.
    • Jugements civils.
  27. Résultat n°27

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Jugements sur requêtes.
  28. Résultat n°28

    Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.

    Date

    1821-1926

    Cote

    15 U 206

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des actes de dépôts des répertoires des notaires.
  29. Résultat n°29

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2513

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1914.
  30. Résultat n°30

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 4133

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de référé.
    • 1913-1917.
  31. Résultat n°31

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 3455

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1913-1917.
  32. Résultat n°32

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 3048

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1917.
  33. Résultat n°33

    Allocations aux militaires soutiens de famille.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4001

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Allocations aux militaires soutiens de famille.
  34. Résultat n°34

    Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.

    Date

    1882-1943

    Cote

    Up 4080

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Registre des répudiations, acceptations bénéficiaires.
  35. Résultat n°35

    registre d'audience.

    Date

    1912-1926

    Cote

    Up 4061

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Greffe civil.
    • registre d'audience.
  36. Résultat n°36

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 2514

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1915.
  37. Résultat n°37

    Jugements sur requête du Ministère public des Affaires civiles.

    Date

    1859-1944

    Cote

    Up 4068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Jugements sur requête du Ministère public des Affaires...
  38. Résultat n°38

    Requête du ministère public.

    Date

    1827-1916

    Cote

    11 U 348

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Requête du ministère public.
  39. Résultat n°39

    Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).

    Date

    1911-1926

    Cote

    Up 4063

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Greffe civil.
    • Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
  40. Résultat n°40

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 3045

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1914.
  41. Résultat n°41

    Actes extra-judiciaires.

    Cote

    Up 3793

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • Actes extra-judiciaires.
  42. Résultat n°42

    1918-1919.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 3964

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1918-1919.
  43. Résultat n°43

    Registre de la commission arbitrale des loyers ; registre de conciliation et de non conciliation ; répertoire des jugements civils et actes extra judiciaires.

    Date

    1868-1944

    Cote

    Up 4020

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Montélimar.
    • Registre de la commission arbitrale des loyers ; registre...
  44. Résultat n°44

    1918-1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    Up 3456

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1918-1921.
  45. Résultat n°45

    Registre d'inscription de liquidations et partages.

    Date

    1880-1950

    Cote

    Up 4082

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Registre d'inscription de liquidations et partages.
  46. Résultat n°46

    Répertoire des actes civils et commerciaux servant au greffier.

    Date

    1914.1933

    Cote

    Up 2749

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Répertoire des actes civils et commerciaux servant...
  47. Résultat n°47

    Registres des attributions, registre des audiences en simple police.

    Date

    1873-1956

    Cote

    Up 3906

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Registres des attributions, registre des audiences...
  48. Résultat n°48

    Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.

    Date

    1906-1939

    Cote

    Up 3728

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.
  49. Résultat n°49

    1912-1916.

    Date

    1912-1916

    Cote

    Up 3929

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Crest.
    • Procès verbaux.
    • 1912-1916.
  50. Résultat n°50

    1917-1925.

    Date

    1917-1925

    Cote

    Up 3787

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1925.
  51. Résultat n°51

    Jugements en requête.

    Date

    1911-1930

    Cote

    Up 2041

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements en requête.
  52. Résultat n°52

    1913-1916.

    Date

    1913-1916

    Cote

    Up 2063

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1913-1916.
  53. Résultat n°53

    1914-1916.

    Date

    1914-1916

    Cote

    Up 3811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Dieulefit.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1914-1916.
  54. Résultat n°54

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 4003

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
    • 1917-1918.
  55. Résultat n°55

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 2064

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1917-1918.
  56. Résultat n°56

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 4027

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Montélimar.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1915.
  57. Résultat n°57

    1908-1916.

    Date

    1908-1916

    Cote

    Up 3786

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1908-1916.
  58. Résultat n°58

    Pupilles de la Nation : jugements.

    Date

    1918

    Cote

    Up 4226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Pupilles de la Nation : jugements.
  59. Résultat n°59

    Registres des délibérations du Tribunal.

    Date

    1876-1926

    Cote

    15 U 191

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registres des délibérations du Tribunal.
  60. Résultat n°60

    Répertoires, registre des procès verbaux de non conciliation.

    Date

    1866-1940

    Cote

    Up 3855

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Répertoires, registre des procès verbaux de non conciliation.
  61. Résultat n°61

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1912-1916

    Cote

    Up 2633

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements sur requêtes.
  62. Résultat n°62

    1915-1917.

    Date

    1915-1917

    Cote

    Up 3963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1915-1917.
  63. Résultat n°63

    Registre des dépôts civils.

    Date

    1907-1948

    Cote

    Up 4077

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Registre des dépôts civils.
  64. Résultat n°64

    1807-1923.

    Date

    1807-1923

    Cote

    15 U 204

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registre des dépôts des marques de fabrique, empreintes,...
    • 1807-1923.
  65. Résultat n°65

    1913-1914.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4002

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
    • 1913-1914.
  66. Résultat n°66

    Répertoire des actes de la justice de paix.

    Date

    1907-1928

    Cote

    Up 3981

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Répertoire des actes de la justice de paix.
  67. Résultat n°67

    1917-1926.

    Date

    1917-1926

    Cote

    15 U 127

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Cahiers des charges et adjudications.
    • 1917-1926.
  68. Résultat n°68

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 4026

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Montélimar.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1914.
  69. Résultat n°69

    Commission arbitrale et commission cantonale.

    Date

    1914-1919

    Cote

    Up 3990

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Rémuzat.
    • Commission arbitrale et commission cantonale.
  70. Résultat n°70

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 2516

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1917.
  71. Résultat n°71

    1914-1918.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 3889

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1914-1918.
  72. Résultat n°72

    1916-1919.

    Date

    1916-1919

    Cote

    Up 3105

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1919.
  73. Résultat n°73

    1917-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3691

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Tain-l'Hermitage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  74. Résultat n°74

    Dépôt d'actes, titres (purges et autres).

    Date

    1880-1926

    Cote

    11U 248/2

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Dépôt d'actes, titres (purges et autres).
  75. Résultat n°75

    1912-1915.

    Date

    1912-1915

    Cote

    Up 2076

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1912-1915.
  76. Résultat n°76

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 3837

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Pierrelatte.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1914-1917.
  77. Résultat n°77

    Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.

    Date

    1871-1941

    Cote

    Up 3769

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.
  78. Résultat n°78

    Répertoires civils.

    Date

    1902-1915

    Cote

    19 U 195

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, civil.
    • Répertoires civils.
  79. Résultat n°79

    1916-1919.

    Date

    1916-1919

    Cote

    11 U 230

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Cahier des charges et adjudications.
    • 1916-1919.
  80. Résultat n°80

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2517

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1918.